Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 261 résultats pour « différences entre les logos »
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Article 2
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 1989.
Article 5
Le présent décret entre en vigueur le 1er septembre 2017.
Article 69
Procédure de résolution de conflits entre l'UGA et ses établissements-composantes
Article 2
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020.
Article 5
Le chapitre Ier entre en vigueur le 1er janvier 2017.
Article 9
Le présent décret entre en vigueur au 1er juillet 1985.
Article 3
L'article 2 entre en vigueur le 1er janvier 2010.
Article 10
La commission de la recherche assure la liaison entre l'enseignement et la recherche.
Article 2
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020.
Article 2
Le présent décret entre en vigueur le 1er août 2023.
Article 6
La présente loi entre en vigueur le 1er avril 2014.
Article 37
L'article 10 entre en vigueur le 1er janvier 2013.
Article 7
Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2019.
Article 23
Le titre Ier entre en vigueur le 1er août 2017.
Article 6
Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2019.
Article 33
Le titre II entre en vigueur le 1er janvier 2011.
Article 4
La présente loi entre en vigueur le 1er janvier 2014.
Article 6
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2014.
Article 6
Le présent décret entre en vigueur le 1er juillet 1981.
Article 28
L'article 8 entre en vigueur le 1er janvier 2018.
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