Il est interdit de faire usage de feu ou de flamme nue et de fumer au cours des manutentions, au voisinage des colis placés en attente de manutention, au voisinage des wagons et dans les wagons. 2.2.2.2.

Article Annexe II

—

Les conditions de déclenchement d'un feu (SSIAP). Identification et respect des procédures afférentes. Les conditions de mise en œuvre et d'entretien. Identification et conditions d'utilisation. Les conditions de mise en œuvre et d'entretien.

Article 221-II-2/4

—

les balcons de cabine des navires à passagers construits le 1er juillet 2008 ou après cette date, les sous-couches doivent être en matériaux approuvés qui ne s'enflamment pas aisément, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai au feu

Article Annexe (suite)

—

Elles seront dimensionnées pour les opérations de haute intensité ou de crise majeure grâce à des capacités de combat de premier plan, polyvalentes, disposant de feux précis et puissants et s'intégrant sans difficulté dans les dispositifs multinationaux

LEGIARTI000023732833

—

Ils présentent chacun un volume maximum de 630 litres et sont chauffés à feu nu ou par injection de vapeur. Les colonnes sont en cuivre. Chaque colonne présente une hauteur inférieure ou égale à 1,50 mètre.

Article Annexe I

—

forestière de Genevry Bourdon-sur-Rognon F90 Maison forestière des Charbonnières Auberive A254 et A255 en partie dans la limite du jardin attenant Maison forestière de la haie Renault Saint-Dizier A32 Maison forestière des Tranches Croisees

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Un dispositif d'extinction à mousse à haut foisonnement comprend à la fois les générateurs de mousse et leur liquide émulseur spécifique approuvé au cours de la mise à l'essai au feu prescrite en 3.1.3. 2.9.

Article 221-II-2/10

—

Lorsque cela n'est pas possible, la cloison commune à ces deux locaux doit être isolée conformément à une norme d'intégrité au feu équivalente à celle qui est prescrite pour un poste de sécurité à l'article 221-II-2/9.2.3.3. 2.2.3.2.2 Accès à la pompe

LEGIARTI000050986431

—

prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures Habilitation pour la réalisation des essais et délivrance d'agrément pour les feux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Martin-d'Auxigny, Sancoins, Saulzais-le-Potier, Vierzon 1er canton : zone de sismicité faible ; – les communes d'Apremont-sur-Allier, Bué, La Chapelle-Hugon, Charentonnay, Chaumoux-Marcilly, Le Chautay, Couy, Crézancy-en-Sancerre, Cuffy, Etréchy, Feux

Article Annexe I (suite)

—

Equipement des chaufferies L'installation et les appareils de combustion qui la composent sont équipés des appareils de réglage des feux et de contrôle nécessaires à l'exploitation en vue de réduire la pollution atmosphérique. 6.7.

LEGIARTI000042967907

—

10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT ET DE CONTROLE DES POSTES DE COMMANDEMENTS - 3E REGIMENT D'ARTILLERIE 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 8E REGIMENT DU MATERIEL - DET MAILLY - SECTION REPARATION MOBILITE FEUX

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