Elle suppose aussi la familiarisation avec les suites arithmétiques et géométriques, nécessaires à la modélisation de situations discrètes simples, notamment en liaison avec les enseignements technologiques. 4.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

En effet, dans certains cas, sans troubles sensitifs graves l'impotence est souvent beaucoup moins accusée que ne laisserait supposer l'aspect de l'atrophie musculaire.

Article 43

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Le préfet peut porter par arrêté préfectoral ce délai à soixante minutes pour les stockages d'une capacité réelle inférieure à 1 500 mètres cubes, au regard de la sensibilité des enjeux potentiellement impactés autour du site tels que décrits dans l'étude

Article 12

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L'exonération est ouverte au titre de l'emploi de salariés dont l'activité réelle, régulière et indispensable à l'exécution du contrat de travail s'exerce en tout ou partie dans une zone franche urbaine-territoire entrepreneur. II.

Article Annexe I (suite)

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fiches de stock Caractériser les méthodes de valorisation des stocks : premier entré, premier sorti Valoriser et actualiser les fiches techniques - L'inventaire Définir et préciser le rôle de l'inventaire physique Calculer les consommations réelles

Article Annexe V

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Elle permet, à partir de situations professionnelles réelles, d'évaluer des compétences complémentaires à celles évaluées en centre de formation. Elle doit prendre également en compte le comportement du candidat dans l'entreprise.

Article Annexe I

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Détermination de la teneur réelle en 90 Sr par isolement de son descendant 90 Y à l'aide d'une précipitation d'hydroxyde d'Yttrium.

Article Annexe V

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La réalisation du produit à exécuter est définie par son thème et sa représentation sous forme de fiche, dessin, schéma, esquisse, complétés le cas échéant par des pièces réelles (ensembles et/ou sous ensemble).

Article Annexe B

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Inflation Objectif national de dépenses d'assurance maladie (en valeur, en milliards d'euros) Les recettes, les dépenses et le solde des régimes de base de sécurité sociale et des organismes concourant à leur financement sont influencés

LEGIARTI000024751071

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Le fait que certains impôts soient retracés dans la comptabilité des entreprises pourrait laisser supposer qu'il suffirait de transposer aux collectivités publiques, de manière "symétrique", les règles applicables aux entreprises pour déterminer les règles

LEGIARTI000024744663

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LEGIARTI000049820192

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bénéficier des dispositions de la présente annexe, un salarié privé d'emploi justifiant de la période d'affiliation prévue à l'article 3 doit satisfaire aux conditions suivantes : -ni titulaires d'une pension de vieillesse dite " pension normale ", ce qui suppose

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Leur acquisition suppose de prendre en compte dans le processus d'apprentissage les vécus et les représentations des élèves, pour les mettre en perspective, enrichir et faire évoluer leur expérience du monde.

Article Annexe Ib

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Connotation Signifiés de connotations Figures de rhétorique, rôle des figures mythiques et de l'inconscient dans la lecture d'une image Influence des contextes culturels, stylistiques et socio-économiques Articulation texte légende/image Analyse comparative

LEGIARTI000048725501

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Les différents acteurs d'Université Côte d'Azur (établissements publics à caractère scientifique et technologiques [EPST], établissements-composantes et établissements associés) co-construisent ces différentes EUR, ce qui assure une influence et une intégration

Article Annexe

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x - Conditions et surfaces fonctionnelles, approche qualitative (1) de leur influence sur la précision et la tenue aux efforts : efforts et vitesses admissibles, jeux, rigidités, états de surface, lubrification.

Article Annexe I

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communication C4.10 Utiliser les différents services des établissements institutionnels Capacités C1 : Organiser SAVOIR-FAIRE CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCES Compétences terminales En situation réelle

Article Annexe 2

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Ce dialogue de gestion entre l'autorité de tarification et le SAAD gestionnaire doit permettre une analyse des écarts : ― de l'activité prévisionnelle par rapport à l'activité réelle analysée sous le double effet nombre de personne prise en charge/ AMP

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

montant en euros des encours ou du bilan ; b) Le périmètre des entités et produits financiers auxquels la prise en compte des critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance s'applique ; c) La part de données estimées et de données réelles

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

de remplacer un investissement ayant bénéficié de l'un des dispositifs définis aux articles 199 undecies B et 217 undecies ou du crédit d'impôt défini au présent article, l'assiette du crédit d'impôt telle que définie au 1 est diminuée de la valeur réelle

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