Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 487 résultats pour « réitération par un testament régulier »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il convient, en ce domaine, de déterminer la stratégie d'utilisation la plus adaptée afin de permettre un travail régulier des élèves sur ordinateur.
Article Annexe
Cette acquisition fait l'objet d'une évaluation régulière tout au long de leur formation. • des indications complémentaires : rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable
Article ANNEXE 1
Des contacts réguliers doivent être établis le premier trimestre, ainsi que plusieurs visites à domicile au cours de la première année.
Article Annexe
Cette acquisition fait l'objet d'une évaluation régulière tout au long de leur formation.
Article Annexe 1
Cette acquisition fait l'objet d'une évaluation régulière tout au long de leur formation.
Article 20
médecin à une équipe de soins primaires (ESP), une équipe de soins spécialisés, une maison de santé pluri-professionnelle (MSP), une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), des réunions pluri professionnelles ou pluridisciplinaires régulières
Article 1
un exemplaire photographié ou numérisé d'un titre de séjour temporaire attestant qu'ils ne sont pas considérés comme résidents par l'Etat d'accueil sont réputés avoir conservé leur résidence normale en France dès lors qu'ils avaient leur résidence régulière
Article Annexe 1
La documentation de mise en œuvre et d'exploitation du dispositif doit prévoir que ces mécanismes feront l'objet de mises à jour régulières conformément aux prescriptions des éditeurs de ces mécanismes. 3.4.
Article 11 A
Si, au vu de nombreuses mesures, un rapport relativement constant apparaît entre la DBO5 et la DCO, l'inspecteur des installations classées pourra demander de ne plus mesurer la DBO5 de manière régulière.
Article 221-II-1/42
égale ou inférieure à 22,5° ou une assiette positive ou négative égale ou inférieure à 10° ou qu'il se trouve dans toute combinaison d'angles situés dans ces limites. 7 Des dispositions doivent être prises pour assurer la vérification à intervalles réguliers
LEGIARTI000028309235
En application de l'article 4-5 du règlement, qui prévoit que " les autorités compétentes veillent au contrôle régulier de la mise en œuvre des (...) plans (d'action préventif et d'urgence)" , l'autorité compétente française veille à la bonne appication
Article 235 ter ZD
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49
instrument financier, au sens de l'article L. 211-1 du même code : a) Soit à la communication simultanée de cours acheteurs et vendeurs fermes et compétitifs de taille comparable, avec pour résultat d'apporter de la liquidité au marché sur une base régulière
Article Annexe (suite)
Compétences méthodologiques L'élève est capable : Compétences comportementales L'élève est capable : VI - Évaluation Comme tout enseignement, l'histoire des arts donne lieu à un suivi du journal de bord des élèves et à des évaluations régulières
Article Annexe I
De plus, outre le fait qu'ils sont aptes au poste occupé, les différents opérateurs et intervenants sur le site reçoivent à intervalles réguliers une formation pratique et appropriée à la conduite des unités en situation normale et au comportement à adopter
Article Annexe
En proposant une activité physique régulière, source de bien être, elle favorise l'acquisition d'habitudes de pratiques nées souvent du plaisir éprouvé, et contribue à la lutte contre la sédentarité et le surpoids.
Article Annexe
télévision Franceinfo : chaîne nationale diffusée notamment par voie hertzienne terrestre dont l'objet est d'offrir des programmes d'information couvrant tous les domaines de l'actualité en France et dans le monde, notamment grâce à la diffusion régulière
Article Annexe II - II. Maquette 15
prend en compte le fait que : - les étudiants soient confrontés aux situations cliniques énumérées ci-dessus ; - le stage permette des phases d'observation, de supervisions directe et indirecte des actes effectués en autonomie, des rétroactions régulières
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
la normale, anémie, modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier
Article ANNEXE
Indicateurs transversaux La publication régulière d'un ensemble d'indicateurs transversaux est un instrument de pilotage et d'amélioration de la politique de santé publique qui complète les indicateurs proposés pour les principaux problèmes de santé.
Article Annexe I
Lorsqu'ils relèvent de la responsabilité de l'exploitant, les abords de l'installation, comme par exemple l'entrée du site ou d'éventuels émissaires de rejets, font l'objet d'une maintenance régulière. 2.3.
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