Sur les chances multiples, le maximum des mises est calculé de telle sorte que le gain possible est au moins égal à celui permis par le maximum sur les chances simples et au plus égal à trois fois ce gain.

Article 15

—

Cette ventilation doit être suffisante pour que l'évacuation du personnel soit possible de manière sûre.

Article 54-3

—

l'installation d'un dispositif anti-encastrement arrière extensible, l'absence de feu de position sur le dispositif anti-encastrement lui-même est acceptable sous réserve que le feu de position situé sur le véhicule lui-même soit positionné le plus en arrière possible

Article Annexe III

—

L’épreuve n’est organisée que s’il est possible d’adjoindre au jury un examinateur compétent. Cette épreuve est précédée d’un temps égal de préparation. * CCF : contrôle en cours de formation

LEGIARTI000043508038

—

Un premier référencement du patient auprès de l'officine, avec délivrance d'un code d'accès et attribution d'un certificat électronique, est possible ; Les données de santé sont conservées pendant un an puis archivées, sans préjudice des autres obligations

Article 7-2

—

. - l'inclinaison de leur support est comprise entre 30° et 45° par rapport à la verticale ; d) Les appareils élévateurs verticaux sont autant que possible libres d'accès.

Article 6

—

station hors d'eau au minimum pour une crue de période de retour quinquennale ; 2° Maintenir les installations électriques hors d'eau au minimum pour une crue de période de retour centennale ; 3° Permettre son fonctionnement normal le plus rapidement possible

Article 37

—

. - Les déchets solides ou pâteux non stabilisés sont enfouis le plus tôt possible, dans un délai maximum de quarante-huit heures, pour réduire les nuisances olfactives et les pertes par volatilisation.

Article 5

—

la caractérisation des déchets et une estimation des quantités totales de déchets d'extraction qui seront stockés durant la période d'exploitation ; – le lieu d'implantation envisagé pour l'installation de gestion des déchets et les autres lieux possibles

LEGIARTI000041519564

—

seniors 0 0 0 Nombre d'experts en MS 0 0 10 Nombre d'instructeurs licence mis en place de manière transitoire pour accompagner la réorganisation 3 3 3 * : Compte tenu de la répartition sur trois sites géographiquement éloignés, il n'est pas possible

Article Annexe IV

—

Sa durée est de 140 heures et elle s'appuie autant que possible sur l'analyse des pratiques en valorisant l'expérience professionnelle dispensée dans les différents lieux d'exercice.

Article Annexe 1

—

. - Explorer et lister avec le patient et son entourage les ressources possibles au cours d'un entretien individuel ou collectif : Compétences techniques : Situation 4 : se coordonner avec les différents acteurs de la démarche d'ETP pour déployer

Article R121-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 74

Code de l'énergie

En cas de travaux, l'opérateur de réseau de transport s'efforce de réduire les interruptions au minimum et de les situer aux dates et heures susceptibles de provoquer le moins de gêne possible aux clients.

LEGIARTI000025704282

—

sont remplacés par les mots : " article 7, 5°, c ". 2° Le 2° de l'article 111-1 est complété par les alinéas suivants : " L'équipement des signaux pour piétons R 25 permettant aux personnes aveugles ou malvoyantes de connaître la période où il est possible

Article R448-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 07

Code de l'énergie

Il est précisé que cette simulation est informative et ne constitue pas un engagement contractuel ; 8° Le délai du préavis mentionné à l'article R. 448-13 ; 9° Les situations rendant possible la sortie d'un participant de l'opération d'autoconsommation

Article D614-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Les dispositions spécifiques à chaque intervention ou groupe d'interventions peuvent définir des types de dépenses pour lesquelles la vérification du caractère raisonnable des coûts n'est pas possible en raison de l'absence d'élément de comparaison, ou

Article D253-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 63

Code rural (nouveau)

Privilégiez chaque fois que possible les méthodes alternatives et les produits présentant le risque le plus faible pour la santé humaine et animale et pour l'environnement, conformément aux principes de la protection intégrée. ” Cette publicité doit également

Article D645-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 41

Code rural (nouveau)

. ― Lorsque l'irrigation est possible en application du II, tout producteur irriguant des parcelles aptes à la production de vins à appellation d'origine contrôlée le déclare auprès de l'organisme de contrôle agréé compétent, au plus tard deux jours avant

Article R512-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 82 > 85

Code de la sécurité sociale

Ce contrôle est, chaque fois que possible, opéré par rapprochement avec les vérifications opérées par un autre organisme de sécurité sociale.

Article R122-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 24 > 73

Code de l'environnement

Elles doivent permettre de conserver globalement et, si possible, d'améliorer la qualité environnementale des milieux.

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