Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 9 juillet 2025 où étaient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Lui, demeurant Pamatai Faaa, ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

a, reconventionnellement, demandé l'annulation des contrats de vente et de location, pour dol ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Crédit de l'Est fait grief

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 11 avril 1995, où étaient présents : M.

quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 11 avril 1995, où étaient présents : M.

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Cofaloc fait grief à l'arrêt d'avoir admis la recevabilité de la demande de Mme Y... en annulation du contrat de vente, alors, selon le pourvoi

-28.180 invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation également annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 novembre

Qu'en tout état de cause, ils justifient de conséquences manifestement excessives postérieures au jugement et de moyens sérieux de réformation de la décision dont appel.

X..., demeurant ... (1er) (Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société TV Expand, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 9.

[R] a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Sur les deux premiers moyens annexés : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces moyens

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi incident qui est préalable et les deuxième et troisième moyens du pourvoi principal 8.

Mais sur le deuxième moyen Enoncé du moyen 8.

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 5. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7.

, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite du jugement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en

Les moyens, qui, en leurs différentes branches, postulent le contraire, ne sont donc pas fondés. Sur le premier moyen du pourvoi n° E 22-19.826 Enoncé du moyen 29. M.

Sur le deuxième moyen Enoncé du moyen 16.