Y..., architecte, lequel a chargé d'une partie de sa mission M.

demande tendant à la condamnation de la société Froment-Clavier Epuration à lui verser la somme de 422 566 F en réparation du préjudice causé par la réalisation défectueuse d'une station d'épuration ; 2°

et entrepreneurs, la cour d'appel a violé par fausse application les articles 1641 à 1649, 1792 et 2270 du Code civil et par refus d'application les articles 1642-1, 1646-1 et 1648, alinéa 2, du même

Y... et de la Mutuelle des architectes francais, de Me Roger, avocat de la société Socotec, les conclusions de M.

/ que nul peut se constituer de preuve à soi-même ; qu'en considérant que la preuve de l'absence d'installation de la base-vie était rapportée en se fondant sur un courriel que le cabinet d'architecte

d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ du syndicat des coproprietaires Jardins Semerianis, pris en la personne de son syndic en exercice, le Cabinet SOGESTIM, dont le siège est ..., 2°

mélangé de fait et de droit et, partant, irrecevable ; Sur le second moyen : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes à l'encontre de la société Sud architectes

Y... et C..., architectes", excluait toute démolition complète de la villa imposée par M.

Jean-Marc C..., demeurant ..., 2°/ Mme X...

X..., ayant son siège ... (1er), 2 / de M.

compagnie AXA Assurances IARD, devenue AXA France IARD, du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SMABTP ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 15 novembre 2001 et 2

actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société Weber et Broutin, société anonyme, dont le siège est ..., 2

AI..., 2°/ à M. JN...

Cyprien Leclerc Architectes et associés, depuis placée en liquidation judiciaire par un jugement du tribunal de commerce d’Aix-en-Provence (13) du 2 août 2024, suivie d’une clôture pour insuffisance d’

demeurant à Paris (16ème), ... en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Marie-Thérèse C..., demeurant ... (19ème), 2

/ qu'en jugeant qu'il n'appartenait pas au juge des référés de dire si Mme Q... pouvait se prévaloir de l'article L. 137-2, devenu L. 218-2, du code de la consommation en ce que le juge des référés ne

Y..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Abeille paix, société anonyme dont le siège est ..., 3 / de la compagnie Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 4 / de la compagnie

A..., maître de l'ouvrage, a assigné en réparation le maître d'oeuvre et l'entrepreneur chargé de l'installation sanitaire ; qu'après expertise confiée à M. Y... par le juge des référés, M.