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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000051369914
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Avenant N°2 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une complémentaire santé au sein de la MSA de Picardie
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051004732
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif au télétravail du 4 novembre 2019 au sein de la MSA Sud Aquitaine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047447133
30 mars 2023
30 mars 2023
UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD DU 21 MAI 2019 REGIE DE L'ASSAINISSEMENT DE VALENCE ROMANS AGGLOMERATION
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038527841
6 mai 2019
6 mai 2019
Avenant n°2 de revision de l'accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en place des équipes décalées et travail de nuit
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043150456
15 décembre 2020
15 décembre 2020
AVENANT 2 DE REVISION DE L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DU 6 NOVEMBRE 2017 SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044156645
24 septembre 2021
24 septembre 2021
Avenant N°2 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041718759
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Avenant 2 de révision à l'accord sur le Temps de Travail de la société APERAM ALLOYS RESCAL conclu le 28 Mars 2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494866
18 mars 2025
18 mars 2025
AVENANT N°2 DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 31 JANVIER 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053877237
27 mars 2026
27 mars 2026
Avenant n°2 portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, Invalidité, Décès"
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048134078
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Avenant n° 2 de révision du protocole d’accord relatif à la reconnaissance d’une unité économique et sociale signé le 11 octobre 2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051583578
30 avril 2025
30 avril 2025
Avenant N°2 portant révision de l'accord d'aménagement du temps de travail au sein de la Ligue Havraise du 17 février 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661863
8 décembre 2023
8 décembre 2023
UN AVENANT N° 2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL OUVRIER DU 20/10/2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661861
8 décembre 2023
8 décembre 2023
UN AVENANT N° 2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL ETAM DU 20/10/2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041688051
15 novembre 2019
15 novembre 2019
Avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux et le développement du bien-être et de la qualité de vie au travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052213715
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AVENANT N°2 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU 01 JANVIER 2023.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965974
26 juin 2024
26 juin 2024
Avenant n°2 de révision de l’accord du 28 mai 2014 relatif à la mise en place de l’UES AFRANETT – AQUANET – COFREM
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268530
25 mars 2025
25 mars 2025
Avenant temporaire N°2 portant révision de l'avenant temporaire N°1 relatif à l'accord au temps de travail de l'établissement d'Hambach
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050039091
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Avenant N° 2 de révision à l'accord relatif aux modalités d'organisation et d'aménagement du temps de travail au sein de la société Cleeven Ac
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044113242
1 septembre 2021
1 septembre 2021
AVENANT N°2 PORTANT RÉVISION AUX DISPOSITIONS DU TÉLÉTRAVAIL PRÉVUES À L’ACCORD SUR LA DURÉE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU 18 AVRIL 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036508958
15 novembre 2017
15 novembre 2017
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
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