AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/- Madame PESANT Y... demeurant ... à Fleury Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° G 97-41.059 et n° M 97-44.512 formés par : 1 / M.

"IUS" Inter Universitaire Service, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., defenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° Z 96-41.599 formé par la société "IUS" Inter Universitaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s E 94-41.090 et X 94-43.567 formés par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 98-41.596 formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° T 02-41.999, U 02-42.000, V 02-42.001, W 02-42.002, X 02-42.003

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 89-41.082 et 89-41.092 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 décembre 1988), rendu sur renvoi après cassation, que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° V 09-41.086 au n° B 09-41.092 ; Attendu que par actes déposés au greffe de la Cour

X... la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 95-41.092 et n° V 95-43.500 formés par M. Victor X..., s/c M. Henri Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s U 96-40.283 et B 96-41.279 formés par Mlle Nathalie X..., demeurant 40, Montée du Plâtre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 94-41.091 formé par la société Midi Libre, société anonyme, dont le siège est ..

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°) M. Henri A..., domicilié à Les-Salles-du-Gardon (Gard), cité de l'Habitat, 2°) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Soc., 13 mai 2009, pourvoi n° 08-41.399), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s C 97-41.077, D 97-41.078, E 97-41.079, F 97-41.080, H 97-41.081 formés par : 1°/

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 1 avril 1992, 92-41.039, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 27 octobre 1993, 90-41.095, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 21 septembre 1993, 90-41.069, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 26 mai 1993, 90-41.079, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 30 juin 1993, 90-41.092, Inédit