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302 résultats pour « Alain BERTHET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d8d

Cassation

21 novembre 1991

21 novembre 1991

Alain Y..., 6°) de Mlle Pascale Y..., 7°) de M. Laurent X..., 8°) de M. Thierry X..., tous domiciliés au cabinet de M.

Source officielle
CC

soc

61372272cd580146773fd1b2

Cassation

29 juin 1995

29 juin 1995

Alain X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a2c

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Alain X..., demeurant Saint-Gérard à Lisle-sur-Tarn (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba1ee405357f749ea492

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5a84

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, Batut, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b7

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Jean- Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseillère Mme Nicole BERTHET, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775d

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Les C... 84410 BEDOIN représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Alain GOURION, avocat au barreau de LYON Madame Brigitte A... épouse Z...

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd977

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

Alain Y..., Congrégation Saint-Jean-Notre-Dame de Rimont, Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II.

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f9633

Cassation

2 décembre 1993

2 décembre 1993

Alain A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile) au profit de : 1 / la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est .

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CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac7b

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

M CONSTRUCTIONS dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Alain REISENTHEL

Source officielle
CA

Chambre 3-1

631ad89c39cffb4f136742b4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63465911c024d1adffef7481

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

PANDA CONSEIL Représentée par Me Willi SCHWANDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET, magistrat de la mise

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

INTERNATIONAL SA., - LA SOCIETE ALAIN X... SUCCURSALES SA, - LA SOCIETE ALAIN X... FRANCHISEUR SA, - LA SOCIETE ALAIN X...

Source officielle
CC

soc

61372252cd580146773fc03d

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Alain X..., demeurant à Villerupt (Meurthe-et-Moselle), ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Longwy, dont le siège est à Longwy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeurs à la cassation

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CA

PREMIERE PRESIDENCE

5fd9748dc99ea561ffbbfbb9

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

Représenté par Me Francois DELEFORGE, avocat au barreau de Douai substituant Me Alain REISENTHEL PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ : M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba65e405357f749ea5f9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6348fedd63d497adffda3d97

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fba3c

Cassation

5 mai 1994

5 mai 1994

Vigroux, Hanne, Berthéas, Pierre, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba6be405357f749ea624

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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