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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb1
11 décembre 2003
11 décembre 2003
*** APPELANT(E/S) Monsieur X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Victor GROSBOIS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Organisme B représenté par la SCP MALET
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506809_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2025, Mme A C épouse B, représentée par Me Mallet, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a7b1f33bcaf505db69691a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GENES'INK [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Alain TREMOLIERES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0036 Et assistée de Me Geneviève MAILLET de la SELARL SELARL MAILLET-DOSSETTO
Source officiellesoc
613722cdcd58014677401a57
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Christian Y..., demeurant 5, square de l'Abbé Maillet, 92360 Meudon-la-Forêt, 10°/ de M. Philippe B..., demeurant ..., 11°/ de M.
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b81
20 octobre 1998
20 octobre 1998
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est à Bedoussac, 15330 Saint-Mamet
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd88907
21 septembre 2006
21 septembre 2006
dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2006, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur François MALLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db89
5 avril 2011
5 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Françoise JACQUEMIN, Conseiller Mme Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
24 septembre 2013
barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 JUIN 2013, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00862
13 juillet 2010
13 juillet 2010
l'importance des sollicitations dont le site est l'objet ; que ces sociétés proposent à l'annonceur, pour choisir les mots clés, d'avoir recours à un générateur de mots clés ; que la société Louis Vuitton Malletier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ec
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller, désignée
Source officielle4e Chambre B
6162da6cdda066944ee0e82c
11 juin 2012
11 juin 2012
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c93
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Alain Perez, demeurant 41, rue Edouard Manet, 34500 Béziers, 40 / de M. Henri Rogues, demeurant 17, lotissement Puech Méja, 34550 Bessan, 41 / de M.
Source officielle4e Chambre A
615e0c9ec25a97f0381f4ab8
12 février 2015
12 février 2015
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre section C
69e1d13acdc6046d4789b8e6
16 avril 2026
16 avril 2026
MALLET, Conseillère, Mme S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100564
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [T], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879e1
5 janvier 2006
5 janvier 2006
05/01/2006 ARRÊT No NoRG: 04/04389 Décision déférée du 08 Septembre 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 03/2389 ALQUIER X..., Eugène Y... représenté par la SCP MALET C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00481
3 mai 2012
3 mai 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Louis Vuitton Malletier (la société Louis Vuitton), titulaire des marques "Louis
Source officielle4e Chambre B
6162af1e9547460d26ddb6df
29 mai 2012
29 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Odile MALLET, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b740
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Le 25 février 1999 les consorts [CX] et la SCI des Alpines ont vendu une partie de leur fonds à la SNC Parc des Alpines qui y a édifié 22 villas et envisage de construire une maison individuelle dénommée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Alain KK..., 47°/ M. Ivan LL..., 48°/ M. Pascal HH..., 49°/ M.
Source officiellePage 7 sur 16
MALET, Brice Alain Michel
17/04/2022
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Malet, Brice Alain Michel
05/12/2021
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SOCIETE CIVILE DE MOYENS ALAIN MALETRAS ET JACQUES MALETRAS
27/06/2021
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SAMS, MALETTO, Alain
19/01/2021
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ILLIERS 2 D, LE PALAIS DU FROMAGE, MALET, BRICE ALAIN MICHEL
Ajout d'un établissement complémentaire.
23/06/2017
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