Codes de loi français

Article Annexe II

à l'organisation de producteurs marins pêcheurs Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche

Article 16

Groupe IV Alpes-Maritimes, Calvados, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Hérault, Loire, Maine-et-Loire, Manche, Moselle, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Var.

LEGIARTI000042075115

NOMS DES NAVIRES NUMÉROS D'IMMATRICULATION THETHYS II 860 803 COTES DE LA MANCHE 905 622 SEPIA 2 464 094 NEOMYSIS 905 682 ALBERT LUCAS 929 111 PLANULA IV 925 136 ANTEDON II 914 216 NEREIS II 901 860 ANTEA 854 308 ALIS 683 407 POURQUOI

Article ANNEXE

Manche. La Vire. En aval de son confluent avec la Virène, commune de Vire. Calvados. La Vire. Sur tout son cours dans le département Manche. La Saire. En aval de son confluent avec le ruisseau de Mesnil-au-Val, commune de Theil. Manche.

Article 229-II-2.09

Il est prévu à bord outre la manche et la lance visées au paragraphe 1.7, au moins trois manches avec lance. 1.5.

Article 2

ANTICIPÉE CAS GÉNÉRAL Bernache du Canada Premier samedi d'août Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale (*) Domaine public maritime des départements côtiers de la façade maritime de l'Atlantique, de la Manche

Article ANNEXE V

: : Lot : En totalité : : : : : BASSE-NORMANDIE : : Manche

Article Annexe 7

présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES DANOISES ET ENGINS traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche

Article R2271-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65

feu ; b) Engins et matières explosifs ; c) Dispositifs ou substances incendiaires ; d) Autres objets dont la détention, le port ou le transport dans une zone de sûreté sont de nature à présenter un risque pour la sûreté de la liaison fixe trans-Manche

LEGIARTI000021818623

Meurthe-et-Moselle Ardennes / Marne / Aube / Haute-Marne / Meuse / Moselle / Meurthe-et-Moselle / RENNES DSF d'Ille-et-Vilaine Finistère /Côtes-d'Armor / Mayenne / Ille-et-Vilaine / Morbihan / Loire-Atlantique / Sarthe / Maine-et-Loire / Vendée / Manche

Article 228-5.10

Les locaux où sont installés des poêles doivent être munis de manches à air de section suffisante pour assurer aux poêles la quantité voulue d'air de combustion.

Article Annexe 1

BASSINS OU GROUPEMENTS COMITÉ DE BASSIN Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord. Comité de bassin d'Artois-Picardie. Meuse. Comité de bassin de Rhin-Meuse. Sambre.

LEGIARTI000024496739

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche

Article CO 41

être constitués par des sorties, des escaliers, des coursives, des passerelles, des passages en souterrain, ou par des chemins de circulation faciles et sûrs d'une largeur minimale de 0,60 mètre ou encore par des balcons filants, terrasses, échelles, manches

LEGIARTI000020521347

233 224 37011 AVOINE Indre-et-Loire 67 043 38068 CHAMPAGNIER Isère 14 480 38139 CREYS-MEPIEU Isère 13 885 38468 SALAISE-SUR-SANNE Isère 78 251 38540 VEUREY-VOROISE Isère 32 566 39001 ABERGEMENT-LA-RONCE Jura 100 999 50163 DIGULLEVILLE Manche

Article 6

l’origine de bruits ou vibrations pouvant constituer une nuisance pour le voisinage ; 2° Les rejets d’eau des installations faisant l’objet du présent décret n’entraîneront pas de modifications de la température ou de la composition des eaux de la Manche

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

La longueur de ce manche doit être suffisante pour éviter le risque de contact entre l'anode et l'opérateur (par exemple 1,50 m) ; b) Un interrupteur de commande de sécurité, dit au sens normatif : "Pour services fréquents, pour circuits selfiques, à

LEGIARTI000027994814

et de la mer dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Maritime, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Gard, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Landes, Loire-Atlantique, Manche

Article ANNEXE À L'ARTICLE A. 2271-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 96 > 50

qualifications professionnelles minimales des formateurs L'employeur est tenu de vérifier que les formateurs : -possèdent une connaissance de la réglementation française relative au régime de sûreté de la partie française de la liaison fixe trans-Manche