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6 385 résultats pour « Amélie Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

697bfab2cdc6046d472ee5df

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COMPAGNIE IMMOBILIERE DE MONCEAU [Adresse 11] [Localité 18] représentée par Me Amélie COISNE, avocat au barreau de PARIS - #K49 S.A.S.

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Taxi Amélie, DURIEUX, Mathieu

SIREN 979928686Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

17/12/2023

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Radiations

CAVE JEAN DE MATHIEU, DEPRESLE, Margaux, Marie Amelie, Charlotte

SIREN 902337211Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/11/2023

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Créations

MATHIEU, Amélie, Suzanne, Elise

SIREN 788669703Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

28/03/2023

Voir →

Procédures collectives

MOUCHET, GUILLIER, Laurent Mathieu Pascal, Amélie

SIREN 512819657Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

21/04/2022

Voir →

Créations

CAVE JEAN DE MATHIEU, DEPRESLE, Margaux, Marie Amelie, Charlotte

SIREN 902337211GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

19/08/2021

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

. ************** Jean-Luc Z... et Karine Y... se sont mariés le 20 mars 1993 à Firminy et ont eu trois enfants, Coralie née le 6 avril 1995, Mathieu né le 23 janvier 1997 et Maelys née le 8 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871db

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Nä 03/08396 AFFAIRE : Mathieu X... C/ Victoria Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d2205d6f7f678d4956e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AMAL C/ S.C.I.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR03580

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

X..., à savoir Mmes Lucille E..., Samantha F..., Mathilde G..., Amélie S...; que les témoignages recueillis dans le cadre de l'enquête de police ou ceux produits aux débats par M. X...(MM.

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

69d55055cdc6046d47701335

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Adresse 2] [Localité 2] Comparante assistée de Me Barbara PIERANTI, Avocat, #C1304 DÉFENDEUR Monsieur [L] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

68e0155074e929a9d8fa3ecc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[S] [P] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Abdelmajid BELLOUTI, Avocat au barreau de Paris, #B0524 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique TOULIER-LALOUX LE GREFFIER Valentine MATTHIEU

Source officielle
TJ

JEX

678023a99c3ba90f51dc2e5c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 9] - tél : [XXXXXXXX01] JUGEMENT DE DESISTEMENT AUDIENCE DU 09 Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 24/00020 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LEKI A l’audience tenue au nom du peuple français, publiquement en matière

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a41ecdc6046d479b2a9e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Me Rachel KABAMBA, Avocat au Barreau du Val de Marne, #236 DÉFENDERESSE Madame [F] [W] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Non comparante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5bdb89538338ecde648

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

FIT N FIT RCS PARIS B 829 389 360 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu CAVARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0145 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de857ccdc6046d473c20ef

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

par Maître Matthieu MARZILGER de la SELARL LEGAL ACTION, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90438

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Maître BERLET substituant Maître Lise CORNILLIER (avocats au barreau de PARIS) INTIMÉS Madame Mathieu

Source officielle
CC

cr

613725eecd580146774219ef

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

P..., veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Armand, François et Matthieu, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed63

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Mathieu X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb7667

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[R] [H] [F] [Adresse 10] [Localité 21] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89478

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

. *** Reprochant à l'association sportive poste et télécommunication de Marseille un manquement à son obligation de sécurité suite au décès de Mathieu X... le 10 septembre 1997 lors d'une activité de

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0e2dc25a97f0381f530d

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

2014 N° 2014/ Rôle N° 12/24092 [L] [P] C/ [C] [O] [A] [H] épouse [O] Grosse délivrée le : à : Me Vincent BURLES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Gilles MATHIEU

Source officielle
CA

14e Chambre

6162f3c724fee0dd3d006106

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Elle précise que son activité principale étant l'activité du bâtiment , la société est amenée à faire travailler des équipes sur différents chantiers au sein de différentes communes du département.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

625baea544cde4277d1bd70b

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Le 12 septembre 2018, la société Malrieu a adressé à M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008087522

Admin. suprême

3 avril 2002

3 avril 2002

Mathieu B..., demeurant 9, place Guermantès à Lesigny (77150), M.

Source officielle