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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01578

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

D... a constaté la présence de Mme A... avec laquelle la vieille dame semblait s'être liée d'amitié ; que Mme U... étant décédée le [...] , Mme D... a appris, lors d'un rendez-vous chez le notaire, que

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

enseigner des techniques et avait suggéré de lui introduire une bouteille dans le vagin; elle déplorait encore sa nudité permanente, ses discussions salaces et ses propositions de "partouzes" à leurs amis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02948

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 21 JANVIER 2020 L'association Les amis

Source officielle
CC

civ2

6137233ccd580146774072ed

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

X... avait fait valoir que son épouse, après avoir été salariée de son ami, en qualité d'attachée commerciale de la société à responsabilité limitée Alain Pichard avait été licenciée le 11 septembre 1992

Source officielle
CC

cr

éesc/Patrick Z

61372555cd5801467741cd71

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

été aperçue en compagnie d'hommes dans une situation équivoque avec lesquels elle se serait affichée ; que l'on ne peut imaginer qu'elle puisse mener une vie de fête sortant uniquement en compagnie d'amis

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e51024517e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Mme [R] a facturé 2 AMI1 + 1 AMI4 + 2 MAU par jour.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02425

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

dans un hôtel fermé au public pendant la nuit, et où, d'autre part, le prévenu n'a pas eu la volonté de les rendre publics, la porte de l'hôtel étant refermée et la seule autre personne présente étant l'amie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202087

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Le Crédit industriel et commercial, de Me Balat, avocat de la société Amin

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f33

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

. ; cette dernière indiquait que la veille, son ami X..., lui avait porté des coups au visage et l'avait séquestrée dans son appartement ; or, il venait de se présenter à son domicile et son frère, présent

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f0e4

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

propos tandis que le demandeur avait fait encore valoir qu'il n'y avait pas eu viol car elle était consentante et avait juré qu'elle n'était déjà plus vierge lors de leur première relation ; qu'une amie

Source officielle
CC

soc

61372306cd580146774047a5

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Z..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société AMC et de MM. Y... et X..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100199

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2022 1°/ l'association Sherpa, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ l'association Les Amis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01859

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

J..., dont la crédibilité n'a pas été remise en cause par l'expert psychiatre, sont accréditées par les circonstances dans lesquelles il a été amené à révéler progressivement les faits à ses amis, à sa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02737

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[F] la faute consistant à avoir "mis à disposition d'un ami...quatre comptes bancaires ouverts au nom de tiers et effectué des virements importants desdits comptes vers des comptes personnels de son ami

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?

ADLC

ADLC:17-DCC-113

droit de la concurrence

18 juillet 2017

18 juillet 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de contrats d’assurances Amis par le groupe Malakoff Médéric

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00845

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

W..., en qualité de mandataire ad hoc de la société AMCC, 4°/ à M. L...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03415

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

ils avaient décidé de s'y arrêter, lui, pour faire le plein de son véhicule et son ami pour uriner ; quand les policiers sont intervenus, cet ami qui s'était éloigné serait resté caché ; que son épouse

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c20f

Cassation

24 juillet 1991

24 juillet 1991

des articles 58 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, constatant l'état de récidive légale d'Amine

Source officielle
CC

cr

613724e3cd5801467741930e

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

en répression à la peine de 30 mois d'emprisonnement ; " aux motifs qu'il résulte des éléments de la cause qu'au cours d'une permission de sortie, X... a menacé de mort, par téléphone, son ancienne amie

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403ce7

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

et social de la région paloise fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Pau, 30 juillet 1996) d'avoir décidé qu'il n'était pas représentatif au sein de l'Association départementale des amis

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