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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

206 résultats pour « Anne-Lise ROY »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

Cerf axis, Chital -Callosciurus finlaysonii (Horsfield, 1823) : Ecureuil de Finlayson -Pycnonotus cafer (Linnaeus, 1766) : Bulbul à ventre rouge -Lampropeltis getula (Linnaeus, 1766) : Serpent roi de Californie -Xenopus laevis (Daudin, 1803) : Xénope lisse

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Leurs parois intérieures doivent être lisses et imperméables. Les joints doivent être hermétiques.

Article 226-2.17

—

numJO=0&dateJO=20120422&numTexte=29&pageDebut=07223&pageFin=07264 où : S est, en mètres carrés, la surface de pont exposé dans le puits considéré ; h est, en mètres, la hauteur entre le pont et le point le plus bas de la lisse de pavois ou du seuil de

Article Annexe

—

Les sols doivent être lisses mais non glissants de manière que les porcs ne puissent pas se blesser et doivent être conçus, construits et entretenus de façon à ne pas causer de blessures ou de souffrances aux porcs.

LEGIARTI000028202750

—

Fromage à raclette ou raclette Lait de vache Pâte pressée, non cuite, à caillé divisé, à grains lavés salés en saumure ; de couleur blanche à jaune paille ; lisse, ferme avec quelques ouvertures à la coupe ; croûte fine avec morge non enrobée, de

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

capacité supérieure à 3 coups ou équipées d'un système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ; f) A répétition manuelle munies d'un dispositif de rechargement à pompe suivantes : -armes à canon lisse

Article Annexe 2

—

CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY

Article Annexe 1

—

Notions de base sur les ultrastructures et le fonctionnement cellulaires : - étude des ultrastructures cellulaires et de leur fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions

Article 215.12

—

Les lavabos et les baignoires doivent être de dimensions suffisantes et d'un matériau approprié, à surface lisse, non susceptible de se fissurer, de s'écailler ou de se corroder (MLC B.3.1.7.1). 11.

Article 1

—

III Gestionnaire qualité sécurité environnement. 200r, 221r, 223r 2 ans ROYER ROBIN ASSOCIÉS.

LEGIARTI000034461330

—

Collège Seyssaud SAINT-CHAMAS Aix-Marseille 0131261A Collège Auguste Renoir MARSEILLE Aix-Marseille 0131366P Collège Saint-Joseph CHATEAURENARD Aix-Marseille 0131367R Collège Saint-Louis Sainte-Marie GIGNAC MARIGNANE Aix-Marseille 0131602W Collège Roy

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

I, Sainte-Anne II 3e circonscription Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I

Article (90 à 91)

—

Extrémité SERMAISE D 836 DOURDAN 91 D 116D D 97 OLLAINVILLE D 116 BRUYERES-LE-CHATEL 91 D 31 D 26 VERT-LE-PETIT D 17 SAINT-VRAIN 91 D 260 Extrémité VILLABE D 26 LISSES

Article 1

—

Ani à bec lisse. Gros merle de Sainte-Lucie. Caprimulgiformes Caprimulgidés. Caprimulgus cayennensis. Engoulevent à queue blanche. Cohé. Chordeiles minor. Engoulevent d'Amérique. Cohé. Apodiformes Apodidés.

LEGIARTI000050742546

—

Coudray-Montceaux, Crosne, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry-Courcouronnes, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Grigny, Igny, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses

Article Annexe

—

Transport à l'abattoir L'enlèvement des dindes sur l'exploitation se fait dans des cages en matériau lisse, lavable, imputrescible, en bon état d'entretien et de propreté et qui ne contiennent pas plus de 5 dindes par cage de 0, 5 m ².

LEGIARTI000032711150

—

27 Pôle sanitaire du Vexin, centre hospitalier de Gisors Gisors 75 Maison de chirurgie clinique Turin Paris 75 Clinique Sainte-Thérèse de l'Enfant Jésus Paris 75 Clinique Bizet Paris 75 Centre hospitalier Sainte-Anne

Article Annexe 5

—

MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE

Article ANNEXE 21

—

Saint-Henri, limite des parcelles n°s 286 et 287, n°s 277 et 284, n°s 284 et 243, n°s 243 et 7, n°s 243 et 247, n°s 248 et 244, n°s 283 et 248, n°s 248 et 253, n°s 248 et 283, n°s 272 et 211, n°s 272 et 20, n°s 272 et 15, n°s 272 et 213, n°s 263 et 213 (rue Anne-Gacon

Article 1

—

Toulouse business school (TBS) I Manager en ressources humaines 315t 3 ans Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, Toulouse business school (TBS) I Manager de projets communication 320n 3 ans Association Saint-Anne

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