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236 résultats pour « Anquetil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65b2b589fd6229a4e58a5ba6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SARFATI, avocat au barreau de VAL D’OISE (avocat plaidant) GAN ASSURANCES, es qualités d’assureur de la SARL EXOLA DISTRIBUTION [Adresse 20] et actuellement [Adresse 9] représentée par Me Guillaume ANQUETIL

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8d06866c0645d283a8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Localité 33] (parking), représenté par son syndic en exercice la société PARISIENNE DE GESTION ET DE TRANSACTION DE BIENS ( Paris G.T.B), [Adresse 14] [Localité 23] représentés par Maître Guillaume ANQUETIL

Source officielle
TJ

Section des Référés

67ec38c4dd062d9f810e36ab

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

du délibéré : Madame Valérie PINTE, Greffière PARTIES : DEMANDERESSES SCCV LE CARRE D’OR immatriculée au RCS de QUIMPER sous le n° 938 041 951, dont le siège social est sis 34 bis rue Jacques Anquetil

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ee0bb2f8a66ca68dd9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Copropriétaires du [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Catherine GAZZERI-RIVET de la SARL ARCOLE, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Guillaume ANQUETIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852ae

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du Premier Président en l'absence et par empêchement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85873

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Z... et Madame A....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6440d814e704a005d1ed7069

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

avocat au barreau de PARIS, toque R 243 INTIMEE Madame [B] [R] [P] [X] Née le 1er février 1954 à Paris (75020) De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arthur ANQUETIL

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66104199c9ea95b316fe1cd5

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le : à Maître ANQUETIL Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître PORCHER et Maître KOUDOYOR ■ 8ème chambre 2ème section

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42dd9066fd7c90fc2650

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

cette qualité en son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Guillaume ANQUETIL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f36bdc6faf0009588983

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

382 285 260, ayant siège social est situé [Adresse 1]), représentée par ses dirigeants sociaux, dûment habilité à cet effet et domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Guillaume ANQUETIL

Source officielle
TJ

8ème chambre

678578e9aaacbea0fe684c0e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Alain DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0208 DEFENDEUR Monsieur [F] [X] 11 bis rue de commandant PILOT 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Maître Guillaume ANQUETIL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda894cfc3c7f1650024dbe

Appel

21 juin 2019

21 juin 2019

Représentée par Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 INTIMÉES SAS POLYEXPERT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Guillaume ANQUETIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860db

Appel

7 février 2002

7 février 2002

Lors du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BALANDet Madame BOREL Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ae

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2007, le rapport préalablement entendu, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Michel ANQUETIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bc9f

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2007, en audience publique, le rapport préalablement entendu, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a771

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

demeurant " Le Pavillon " ..., représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour, assistés de Maître Ariane B...collaboratrice de la SCP ANQUETIL GAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P430

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd8845b

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

PIERRE CHAIGNE & ASSOCIES, toque P278 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 février 2006, en audience publique et solennelle, devant la Cour composée de : Président Michel ANQUETIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886bd

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

a été débattue le 22 juin 2006, en audience publique, le rapport entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bc9d

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marguerite-Marie MARION, Conseiller Greffière lors

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162700618eff35429d864e2

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

au RCS sous le n° 414 009 902, représentée par ses représentants légaux dument habilité à cet effet et domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la AARPI ANQUETIL

Source officielle

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