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1 490 résultats pour « Arnaud Bois »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67f42dd24e0040aa37361ce7

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

Me Arnaud LEROY entendu en ses observations : je n’ai pas relevé d’irrégularité de procédure. Je n’ai pas les éléments justificatifs pour demander une assignation à résidence.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5ace2cdc6046d47adf292

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 26/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE,

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700108b8daa57c7f667bf6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 70E Minute N° RG 25/00848 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2KVN 3 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Arnaud BAULIMON Maître

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a4d

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

Joseph, Armand Z..., 2 / Mme Yvette Z... née X..., demeurant ensemble 15, chemin des Bois de Gien à Gien (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bd4428384b762e6385c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Société CYGEM prise en la personne de son mandataire liquidateur, la SCP MODAT-CARON, 32 rue des Foucherolles 77590 BOIS-LE-ROI défaillant S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7bd

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

représentée par maître THIRION de la SCP LASMARI associés, avocats au barreau de PARIS en la cause : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Antenne de Rennes 4 av. du Bois

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406504

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Arnaud G..., demeurant B 108, ..., 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de5

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Arnaud Roger Nicolas X... né le 20 Août 1971 à GRANVILLE (50400) demeurant C/ o M. et Mme Marcel X...,...

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e88b4f3ea43407b9fba986

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PREVENTEC [Adresse 12] [Localité 17] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b9

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

demeurant ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS Monsieur Armand X... demeurant ... 94130 NOGENT SUR MARNE Monsieur Laurent X... demeurant ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS Mademoiselle Michèle X...

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2103192_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Armand, rapporteur public, - et les observations de Me Quinquis, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203688_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

En deuxième lieu, aux termes de l'article L. 113-1 du même code : " Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008297_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

En deuxième lieu, aux termes de l'article L. 113-1 du même code : " Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003909_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

En deuxième lieu, aux termes de l'article L. 113-1 du même code : " Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92ea0de0ebe408daa31db

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] MINUTE N° 2025/596 AFFAIRE : N° RG 25/00209 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3UXX Copie exécutoire à : Maître Arnaud DUBOIS Le :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e62d

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

(Mission nationale de contrôle des organismes de sécurité sociale) aux lieu et place de la drass des pays de la loire Antenne de Rennes-4, avenue du Bois l'Abbé CS 94323 35043 RENNES CEDEX avisée,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a942

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social 64 Impasse de la Vannée 84330 CAROMB représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP PIETRA ET ARNAUD

Source officielle
CC

civ1

6137212ccd580146773f1980

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de Mme Anne-Marie D..., demeurant à Rivarennes, Saint-Gaultier, Thenay (Indre), 2°) de Mme Suzanne Z..., demeurant ... (12e), 3°) de Mme veuve Armand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb9a

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/004613 du 08/12/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représentée par Maître Patrice PIEDNOIR, substituant Maître Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eba5

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

-44200 NANTES représentée par Monsieur Benoît X..., muni (e) d'un pouvoir spécial EN LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Antenne de Rennes 4 av. du Bois

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOISLORET, Arnaud

SIREN 108807355Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/08/2026

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Créations

Boisselier, Arnaud

SIREN 884893546Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

28/06/2026

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Dépôts des comptes

Arnaud DUBOIS Bois de Chauffage

SIREN 904080876Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

18/06/2026

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Dépôts des comptes

ARNAUD BOIS

SIREN 314658345Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

15/05/2026

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Dépôts des comptes

Arnaud DUBOIS Bois de Chauffage

SIREN 904080876Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

04/05/2026

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