Modalités de validation de la phase : Conformément aux articles 13 et 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine Examen oral 4. Phase de consolidation 4.1. Durée : 2 semestres 4.2.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Organisation générale de la sûreté du port 4.1. Organisation de l'autorité portuaire en matière de sûreté -structure de l'organisation de la sûreté du port au sein de l'autorité portuaire.

Article Annexe II - II. Maquette 8

Code inconnu

Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : 1 demi-journée en supervision et 1 demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique) Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent

Article ANNEXE I

Code inconnu

Dispositions relatives à la réparation des jouets 4.1.

Article Annexe III

Code inconnu

Domaine d'application La certification des prestataires en localisation des réseaux est prévue par les articles R. 554-23, R. 554-28 et R. 554-34 du code de l'environnement et par l'article 23 de l'arrêté du 15 février 2012 relatif à l'exécution de travaux

Article Annexe I

Code inconnu

Article 3 : Exploitation - Entretien 3.1.

Article Annexe I

Code inconnu

R. 512-54 du code de l'environnement et arrêté du 15 décembre 2009 fixant certains seuils et critères mentionnés aux articles R. 512-33 et R. 512-54 du code de l'environnement).

Article Annexe I

Code inconnu

R. 512-54 du code de l'environnement et arrêté du 15 décembre 2009 fixant certains seuils et critères mentionnés aux articles R. 512-33 et R. 512-54 du code de l'environnement).

Article Annexe I

Code inconnu

Ventilation Sans préjudice des dispositions du code du travail, les locaux doivent être convenablement ventilés pour éviter tout risque d'atmosphère explosible.

Article Annexe VI

Code inconnu

. - L'article R. 231-53-2 du code du travail précise sous quelles conditions le responsable de la mise sur le marché d'une préparation peut se prévaloir de la confidentialité.

Article Annexe I

Code inconnu

Contrôle périodique L'installation est soumise à des contrôles périodiques par des organismes agréés dans les conditions définies par les articles R. 512-55 à R. 512-60 du code de l'environnement.

Article Annexe I

Code inconnu

Contrôle périodique L'installation est soumise à des contrôles périodiques par des organismes agréés dans les conditions définies par aux articles R. 512-55 à R. 512-60 du code de l'environnement.

Article Annexe I

Code inconnu

Contrôle périodique L’installation est soumise à des contrôles périodiques par des organismes agréés dans les conditions définies par les articles R. 512-55 à R. 512-60 du code de l’environnement.

Article Annexe I

Code inconnu

L'installation est soumise à des contrôles périodiques par des organismes agréés dans les conditions définies par les articles R. 512-55 à R. 512-60 du code de l'environnement.

Article Annexe 1

Code inconnu

Diagnostic de respect ou de dépassement de la VLEP 4.1.

Article Annexe I

Code inconnu

Ventilation Sans préjudice des dispositions du code du travail, les locaux doivent être convenablement ventilés pour éviter tout risque d'atmosphère explosive ou toxique.

Article Annexe I

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

(Article R. 512-54 du code de l'environnement et arrêté du 15 décembre 2009 fixant certains seuils et critères mentionnés aux articles R. 512-33 et R. 512-54 du code de l'environnement.)

LEGIARTI000024933435

Code inconnu

OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 8 B + D A.1/3.21 Articles de literie Règ. II-2/3 Règ. II-2/3 Rés.

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