Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation

Article Annexe 2

—

renfort cloisons, murs séparatifs chambres x Vitrage antieffraction (zone pénitentiaire) x Vitrage antieffraction (zone hospitalière) x Vitrage pare-balles x Revêtement de sol x Autocom pénitentiaire x Sécurisation du SAS

Article 1

—

Syngenta Seeds SAS (FR) ES Havana. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ES Subsonic (1). Soltis (FR). Euralis Semences (FR). Gulliver. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR). LG5360HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR).

LEGIARTI000028751138

—

Il conduit, de façon autonome, l'ensemble des opérations de mise en forme, appelé façonnage, de pièces primaires d'un aéronef : les cadres et les lisses de fuselage d'aéronefs, les longerons, nervures d'avions, les revêtements de carlingue, les capots

Article Annexe A

—

Sas sanitaire A l'entrée de chaque bâtiment doit être mis à disposition de l'éleveur et du personnel un sas trois zones entièrement clos comportant : 3.

Article 12

—

Toute communication éventuelle entre le local et le stockage se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes EI 30, munis d'un ferme-porte, soit par une porte coupe-feu de degré EI 120. - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR

Article 2

—

SY Carma Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France (FR). Blé tendre d'hiver lignée Artdeco Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR). Ascott Nickerson International Research SNC (FR).

Article Annexe I

—

VIRIDI DATA CENTER PARIS 2 SAS à Ferrières-en-Brie FR-new-06521797 Equinix Equinix-Data Center de Meudon FR-new-06900563 EDF PEI EDF PEI centrale de Pointe Jarry FR-new-06900568 EDF PEI EDF PEI Centrale de Bellefontaine B FR-new

Article 227-8.01

—

Cloisons et revêtements : Les cloisons intérieures et les revêtements des parois extérieures doivent être construits de façon à ne pas abriter la vermine et à offrir des surfaces lisses facilement lavables. 5.

Article R1612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 15 > 55

Code des transports

portuaires dont l'exploitation présente des risques particuliers pour la sécurité des personnes au sens du 1° de l'article L. 1612-2 sont : a) Les ouvrages de franchissement hydraulique dont le dénivelé maximum est supérieur à 6 mètres ou dont la largeur du sas

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

: lisse ; lisse et perforée ; adhérente ou à crénage ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse ; adhérente ou à crénage, perforée ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse, perforée ; – implants d'ostéosynthèse, plaques (sécable ou non) : plaque

Article 1

—

Syngenta France SAS (FR). Retriever. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE). Rosalinda KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE). Sabrina KWS.

Article 2

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2,4 à 8 cm de hauteur, d'un poids minimum de 450 grammes, fabriqué exclusivement avec du lait de vache emprésuré non reconstitué, non concentré, mis en moule après division préalable du caillé non lavé, non malaxé, à pâte égouttée, salée, à croûte lissée

LEGIARTI000032368114

—

Réaliser des chapes traditionnelles et la pose scellée de carreaux céramiques Poser des matériaux d'interposition et réaliser des chapes talochées et lissées.

Article AD 3

—

. - Les liaisons avec les différents locaux ne peuvent être réalisées que par l'intermédiaire de sas assurant une protection coupe-feu de degré 1/2 heure.

Article Annexe

—

. : UPS - SCS [France] SAS) ; les sociétés de services en électroniques numériques (ex. : FIT SERVICES TEAM) ; les services techniques de la poste, la mairie...

Article Annexe II

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NP ROLPIN NP ROLPIN 14 204 13 958 9 007 7 881 - - - - 45 050 FR000000000000087 DARBO SAS DARBO SAS 46 323 45 519 29 376 25 702 - - - - 146 920 FR000000000000088 GASCOGNE PAPIER GASCOGNE PAPIER

Article Annexe I

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110 0 914222 SALVADOR PIERRE JOSE 188 0 669329 GERARD LUC 3 62 0 900236 GERARD LUC IV 65 0 860730 VILLE D'ARZEW 2 62 0 916344 GERALD JEAN III 62 0 916469 GERALD JEAN IV 62 0 819572 ANNE

Article Annexe 190-A.1

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Une attention particulière est apportée aux zones de dégagement nécessaires à l'ouverture de portes successives constituant un sas.

Article Annexe II (suite 3)

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LACADEE SA 1 802 1 613 1 428 1 249 1 077 - - - 7 169 FR-new-05202516 MAISICA DE BAYONNE MAISICA DE BAYONNE 2 564 2 295 2 032 1 778 1 532 1 294 1 063 841 13 399 FR-new-05202532 SAS LB SAS LB CAME 1

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