Codes de loi français

Article Annexe I à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente du logement-foyer -soit aux personnes âgées seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [cocher la case prévue selon le type d'établissement retenu] : -soit aux personnes handicapées

Article 10

matériau de classe A2 s1 d0 permettant d'évacuer toute fuite de gaz à l'extérieur du bâtiment de stockage des engrais ; -la tuyauterie située à l'intérieur du bâtiment n'est alimentée en gaz que lorsque l'appareil est en fonctionnement ; -aucune case

Article 2

Case de stockage : zone du magasin de stockage réservée spécifiquement au stockage des engrais et délimitée par des murs de séparation (parois des cases).

Article 3

Données relatives aux correcteurs et jurys d'oraux : ― nom de famille et/ou d'usage ; ― numéro d'identification DGFiP ; ― grade et échelon ; ― direction d'affectation ; ― case non actif ; ― diplôme ;

Article Annexe I

NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO AMIRAL CHARNER AN ERMINIG Vannes E86845 ANDREA Honfleur V7602 ANNA Marseille 134875 ANNE-MARIE Nantes E54321 ANTARES Auray 642530 ANTARES II Toulon F24125 AR MILINOU ASTERIE Nice 150369 AUDOUCE Rouen B57954

Article 46

Les seuls appareils autorisés sont, au jeu de la boule, les appareils à neuf numéros et, au jeu du vingt-trois, les appareils à quatorze numéros reportés sur un plateau de vingt-sept cases.

Article 110.13

indique les caractéristiques permettant d'identifier le navire ; - tous les certificats statutaires, aux dates et emplacements appropriés ; - les certificats de classification, aux dates et emplacements appropriés ; Le numéro OMI est inscrit dans la case

Article Annexe II

Signature du demandeur : (1) Nom et prénom (s) du titulaire du permis de conduire entrant dans le cadre de la période probatoire et auteur d'une infraction ayant donné lieu à une perte d'au moins 3 points. (2) Case à cocher. (3) Si le titulaire du compte

Article 13

Les cases marquées NA correspondent à des configurations non autorisées pour mener le calcul. Les baies sont supposées sans masque proche. L'inertie séquentielle de référence est égale en termes de capacité thermique à l'inertie quotidienne.

Article Annexe unique

Les cases identifiées par NA ne doivent pas être prises en compte pour le critère et la catégorie concernés. c) A chaque critère correspond un nombre de points apparaissant dans la colonne "Points".

LEGIARTI000030313043

Landerneau Landerneau 29 Centre hospitalier de Pont-l'Abbé Pont-l'Abbé 29 Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper Concarneau 29 Centre hospitalier Douarnenez Douarnenez 29 Clinique Saint-Michel Sainte-Anne

LEGIARTI000024267969

PREMIÈRE PARTIE Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : Direction/service/établissement : DEUXIÈME PARTIE Description synthétique des emplois et domaines d'activité occupés par ordre chronologique

Article Annexe IV

Modèle de rapport de contrôle des matériels Une seule case doit être cochée dans chaque colonne.

Article 111 H quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 85

L'apurement de chaque opération est dans tous les cas attesté par le destinataire des produits ou par les autorités compétentes des Etats membres de l'Union européenne sur le certificat de réception ou d'exportation en case C des documents d'accompagnement

Article Annexe

Mode d'exercice du PTMA Quotité de travail du PTMA (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - neuf demi-journées par semaine ou plus □ Exercice de l'activité de PTMA en clientèle privée (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - en tant

Article Annexe I

ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 1,2 0,2 0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE

LEGIARTI000039240198

Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille Claudel Villepinte Académie de Dijon Collège La Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne

Article 1

Génial, Fondation pour la culture scientifique et technique, située au 292, rue Saint-Martin, CNAM, case 610,75003 Paris ; -la fondation Association pour le développement d'épreuves éducatives sur l'écomobilité (AD3E), située à l'ENS Cachan, 61, avenue

Article Annexe 1

Elle comprend deux cases, dont l'une sera à cocher, la première s'intitule " Parcours de préparation à la poursuite d'études ", l'autre s'intitule " Parcours de préparation à l'insertion professionnelle ".