réparties sur un ou plusieurs niveaux et desservies par des circulations communes closes, couvertes, sur lesquelles peuvent être installés, dans des conditions fixées en accord avec la commission consultative départementale de la protection civile, des bars

Article Annexe II

Code inconnu

FRAGILITÉ ET DURÉE DE TRAITEMENT INDICATIVES ESPÈCES FRAGILITÉ AIGUILLAT R ALOSE F ANCHOIS TF BAR R BARBUE PF BAUDROIE R CABILLAUD R CARDINE PF CHIMERE R CHINCHARD TF DORADE GRISE R EGLEFIN PF

Article R121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 74

Code de l'énergie

Les fournisseurs qui livrent du gaz à un point d'entrée d'un réseau doivent prendre toutes les mesures pour que le pouvoir calorifique supérieur (PCS), rapporté au mètre cube de gaz mesuré sec à la température de 0° C et sous la pression de 1,013 bar,

Article 3-5-3

Code inconnu

Le système renouvelable installé peut comporter un appoint fossile, sous réserve de respecter les conditions du présent article et de la fiche BAR-TH-177 en vigueur ; - un coefficient 2 dans le cas d'autres travaux.

Article 4

Code inconnu

67073 Strasbourg Cedex Moselle 9, place de la Préfecture, BP 71014, 57034 Metz Cedex 1 Haut-Rhin 7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex Ardennes 1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc

Article Annexe II

Code inconnu

TYPE D'ÉTABLISSEMENT EFFECTIF DU PUBLIC (1) Sous-sol Rez-de-chaussée Premier étage Deuxième étage Troisième étage Autres étages Total Salles de spectacles Magasins de vente Restaurants, cafés-bars

Article 4

Code inconnu

Article CH 25

Code inconnu

Dans les parties de l'établissement accessibles au public, la pression effective des fluides de transport de chaleur ne doit pas excéder 4 bars.

Article 2

Code inconnu

-Pour les personnels d'accueil 1re, 2e et 3e catégorie, les autres personnels affectés à l'activité bar-restauration qualifiés ou non et employés des divers commerces, qualifiés ou non, les animateurs, les maîtres nageurs plagistes, la durée équivalente

Article 14

Code inconnu

sur la recette encaissée par l'organisateur et le remboursement d'un certain nombre de frais (sonorisation, billetterie, publicité, etc..). 4° Le produit de la concession à des tiers de divers services liés à l'exploitation des salles de spectacles, bars

Article R557-10-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

sur instruction de celui-ci, par le fabricant ou son mandataire ; – des deux derniers chiffres de l'année au cours de laquelle le marquage CE est apposé ; – des caractéristiques techniques suivantes : la pression maximale de service (PS) exprimée en bars

Article 28

Code inconnu

Le canton n° 27 (Le Réolais et Les Bastides) comprend les communes suivantes : Aillas, Auriolles, Auros, Bagas, Barie, Bassanne, Berthez, Blaignac, Blasimon, Bourdelles, Brannens, Brouqueyran, Camiran, Caplong, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Castelviel

Article GZ 10

Code inconnu

. - La pression maximale effective de distribution du gaz à l'intérieur d'un bâtiment, à l'exclusion du local technique abritant le poste de détente générale, ne doit pas excéder 4 bars.

Article 35

Code inconnu

et d'émission autres que les panneaux radiants et les planchers chauffants doivent répondre aux prescriptions suivantes en service normal : a) La pression effective de la vapeur d'eau saturée utilisée comme fluide chauffant ne doit pas dépasser 0,5 bar

Article Annexe I

Code inconnu

cellule accueil contentieux volant Périmètre gendarmerie nationale LOCALISATION FONCTION NOMBRE 21 Ecole de gendarmerie de Dijon-cercle mixte Adjoint au chef de cuisine 1 29 Ecole de gendarmerie de Châteaulin Adjoint au gérant d'activité bar

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

similaires ; p) Silencieux d'échappement et d'admission ; q) Bouteilles ou canettes de boissons gazeuses destinées aux consommateurs finals ; r) Récipients destinés au transport et à la distribution de boissons avec un produit PS × V n'excédant pas 500 bars

Article Annexe 2

Code inconnu

Montant de certificats en kWh cumac Annexe 1 à la fiche d'opération standardisée BAR-EN-101, définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur A/ BAR-EN-101 (v.

Article M 1

Code inconnu

Les mails peuvent comporter des bars, kiosques, aires de repos ou de promotion dans les conditions figurant à l'article M 8 ci-après. § 3.

LEGIARTI000031240870

Code inconnu

Du _ _ /_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Il est attesté que, depuis le _ _ /_ _ /_ _ _ _, Monsieur, Madame (2) (1) Si cette indentification est utilisée par l'organisme ou l'administration étrangère d'accueil (2) Barrer

Article Annexe IV-4

Code inconnu

place une offre pour la rénovation globale des bâtiments résidentiels collectifs, au moyen de travaux sur des parties communes ou des travaux d'intérêt collectif sur des parties privatives, et qui sont conformes à la fiche d'opération standardisée CEE BAR-TH

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