Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 1), au profit de la société Pavillon Bain, société à responsabilité limitée

opposé par le maire de Candillargues à sa demande de consultation, en sa qualité de conseillère municipale et de membre titulaire de la commission d'appel d'offres, de tous les documents relatifs au bassin

but lucratif, l'a condamnée à la peine de 60.000 euros d'amende et a ordonné à ses frais la publication de la décision par voie de presse ainsi que l'affichage aux portes des magasins Carrefour de Bassens

textes susvisés ; "3°) alors que, Mme X... contestait les faits reprochés en observant notamment que la fonctionnaire de police Mme Christelle C... avait déclaré l'avoir interpellée dans la salle de bain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique des Bains, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique des Bains, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue

Le tableau de synthèse reprend liste des bassins de l'ancienne sucrerie d'Abbeville, à savoir les bassins 1971, 1975 et 1981 appartenant à la société Tereos, les bassins 1972 et 1973 appartenant à la mairie

somme de 44.799 euros le coût de reprise de la piscine extérieure qui nécessite la fourniture et la pose d'un nouveau liner, l'installation d'une filtration, la réfection des tuyauteries autour du bassin

l'insuffisance des éléments de preuve fournis par la victime ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté une surconsommation importante d'eau du fait des désordres affectant la réserve incendie et le bassin

CONSTRUCTION, Débouter la SARL LES DEMEURES DU BASSIN CONSTRUCTION de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions formulées à l'égard de la concluante, Condamner la SARL LES DEMEURES DU BASSIN CONSTRUCTION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association d'aide aux personnes agées du Bassin Potassique, dont le siège est

par la Société française promotion, dont le siège est .... 8, à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains

annexé au présent arrêt : Attendu que pour les motifs exposés au mémoire annexé, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de La Rochelle, 26 août 2002) d'avoir débouté la Société des bains

publics territoriaux ne présentant pas un caractère industriel ou commercial et l'office des postes et télécommunications, l'IFPA étant à l'époque un établissement d'Etat, que, d'autre part, le statut de Basile

tordu; que la motocyclette a subi un choc à l'avant important et des éraflures importantes sur le carénage côté droit; que le témoin Franck X..., demeurant ..., qui se trouvait dans sa salle de bains

B... contestant l'inscription de soixante quinze électeurs sur les listes électorales de la commune de Capvern les Bains, alors que la preuve aurait été rapportée qu'aucun des électeurs bénéficiant de

premier temps et il s'était livré sur elle à un acte gravement impudique sans toutefois pouvoir le mener à son terme car elle avait réussi à le repousser et à s'enfuir, après avoir remonté son maillot de bain

La société Bassin Bleu a d'ailleurs pris en charge le paiement des loyers de juillet, août et septembre 2012.

domaine public maritime avec la légende "villa de la famille X..., au Cap-Ferret, près de l'embarcadère de Bélisaire" pour illustrer un article consacré aux ressources touristiques de la région du Bassin

André P..., mandataire liste CGT CA F..., domicilié 1, place du 8 mai 1945 au Chambon Feugerolles (Loire), 2 / des Houillères de bassin du Centre et du Midi (F...), direction générale, dont le siège