CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

267 résultats pour « Benoit LOUIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

III-Cilaos, Entre-Deux, Saint-Louis II, Le Tampon I, Le Tampon II, Le Tampon III, Le Tampon IV 4e circonscription Cantons de : Petite-Ile, Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV

Article ANNEXE I

—

Entre-Deux. 2 834,83 97 404 L'Etang-Salé. 642,23 97 405 Petite-Ile. 162,81 97 406 La Plaine-des-Palmistes. 5 654,53 97 408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît

Article 1

—

FR) Star Fruits SNC Primius Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection Shamade Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) CEP Innovation SARL Tsunami SARL Benoit

LEGIARTI000034461330

—

0130093F Collège Fraissinet MARSEILLE Aix-Marseille 0130158B Collège Seyssaud SAINT-CHAMAS Aix-Marseille 0131261A Collège Auguste Renoir MARSEILLE Aix-Marseille 0131366P Collège Saint-Joseph CHATEAURENARD Aix-Marseille 0131367R Collège Saint-Louis

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Bourguine (Michel), 7 bis, boulevard Louis-Blanc, B.P. n° 60, 30104 Ales Cedex. Centre technique des industries mécaniques (Cetim, Senlis), 52, avenue Félix-Lonat, B.P. n° 67, 60304 Senlis Cedex.

LEGIARTI000027521443

—

administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix blanche 230000887 Limousin CHU de Limoges 870000015 Limousin CH Jacques-Boutard Saint-Yrieix 870000031 Lorraine CH de Luneville 540000080 Lorraine SAS polyclinique Louis-Pasteur

Article (30 à 34)

—

BORDEAUX D 20 BARON 33 Pont Saint Jean Boulevard Joliot Curie BORDEAUX Quais RG BORDEAUX 33 Quais RG Pont Saint Jean BORDEAUX A 631 BORDEAUX 33 D 136 D 255 BRAUD-ET-SAINT-LOUIS

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Dakar Saint-Louis. De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Esso Chimie. Eurafrep. Europe (L'). Financière immobilière Messine, S.A. Fismes (ex-H.P.G.F.). Financière de Paris (ex-C.I.T. parisien). Financière Truffaut (ex-Laboratoire Truffaut).

Article Annexe

—

chimie de Clermont-Ferrand 3 3 Ecole nationale supérieure de céramique industrielle 3 3 Institut d'études politiques de Toulouse 3 3 Ecole nationale supérieure de chimie de Paris 5 5 Ecole nationale supérieure Louis

Article Annexe I

—

MAHALA Dunkerque E96798 LAZY LADY Nice A26134 LE BATEGUIER Nice 345750 LE COLIBRI Cherbourg 449578 LE MARLYCHOIS Toulon 233624 LE TURBINEUR Marennes 312718 LILI Marseille 224926 LOU NISTOUN Toulon 283116 LOU PAPET Martigues 476228 LOUIS

LEGIARTI000027581567

—

Sénégal Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal. Suède Le consul honoraire à Göteborg. Suisse Le consul honoraire à Bâle. Swaziland Le consul honoraire à Mbabane. Syrie Le consul honoraire à Lattaquié. Tanzanie Le consul honoraire à Arusha.

Article 1

—

. - HECI GROUPE SAINT LOUIS. II Responsable commercial en vente ou en mercatique. 312p 2 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM). - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES CADRES SUPERIEURS DE LA VENTE (ICSV).

LEGIARTI000033335907

—

Libellé CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 390780609 Finess géographiques 390000222 Etablissement Centre hospitalier Louis

Article Annexe 7

—

Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.

Article 1

—

Musée zoologique de l'université Louis Pasteur et de la ville de Strasbourg. Haut-Rhin (68). Colmar. Muséum d'histoire naturelle et d'ethnographie. Mulhouse. Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse. Aquitaine Gironde (33).

Article Annexe 3

—

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin). Anzin Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

Article 1

—

Commune de Saint-Benoît Section B : parcelles n°s 720 p, 920 à 958.

LEGIARTI000030463520

—

LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE DU PARC LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE CLÉMENTVILLE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-LOUIS

Article 1

—

CAT, foyers d'hebergement Louis Philibert, établissements publics départementaux, au Puy-Sainte-Réparade (Bouche-du-Rhône) ; Institut médico-éducatif, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) ; Etablissement public social communal Georges Couthon, à Amiens

Article Annexe I

—

JEAN MARIE CHRISTIAN 6 immatriculé 900265 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 immatriculé 900270 150 0 0 ST SOPHIE FRANCOIS 3 immatriculé 923752 94 0 0 JANVIER LOUIS

Page 7 · 267 résultats

← PrécédentSuivant →