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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JRDP
696f5045cdc6046d47f73039
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christian BERQUET, greffier, a été prononcée l'ordonnance suivante : Sur la requête de : M.
Source officielleJRDP
6620b8c3bd6a8f00086ab8fb
17 avril 2024
17 avril 2024
Christian BERQUET, greffier, a été prononcée l'ordonnance suivante : Sur la requête de : M.
Source officielleJRDP
6809c92d1f1ed98b447f42fc
23 avril 2025
23 avril 2025
Christian BERQUET, greffier, a été prononcée l'ordonnance suivante : Sur la requête de : M.
Source officielleJRDP
6809c92d1f1ed98b447f4302
23 avril 2025
23 avril 2025
Christian BERQUET, greffier, a été prononcée l'ordonnance suivante : Sur la requête de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f84
7 novembre 2013
7 novembre 2013
.-98800 NOUMEA Profession : Enseignant représentée par la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2013, en
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
C / Société DE CRÉDIT POUR LE DÉVELOPPEMENT (SODEMA) SCP Y..., GRANGENOIS & BERGUET SALOMON S. A. R. L. MAV DIFFUSION Z... A...
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399e3
13 octobre 2025
13 octobre 2025
PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Christian BERQUET
Source officielleRéférés
6967872fcdc6046d4742848d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
par mise à disposition au greffe le douze Janvier deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats, par Michèle LEFEUVRE, première présidente de chambre, ayant signé la minute avec Christian BERQUET
Source officielleRéférés
69678850cdc6046d4742bee3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
par mise à disposition au greffe le douze Janvier deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats, par Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre, ayant signé la minute avec Christian BERQUET
Source officielleRéférés
670e05e910ea465c0ffcf80a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
publiquement par mise à disposition au greffe le quatorze octobre deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats, par Michèle Lefeuvre, présidente, ayant signé la minute avec Christian Berquet
Source officielleRéférés
688d9d69a7cb93066e4439ea
1 août 2025
1 août 2025
barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Christian Berquet
Source officielleRéférés
65a0ebca5bbe450008b2ce34
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentée PRÉSIDENTE : Hélène CHÂTEAU, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 20 juillet 2023 du premier président de la cour d'appel de Douai GREFFIER : Christian BERQUET
Source officielleJuge de l'EXECUTION
6a208f8bcdc6046d47ff9e41
19 mai 2026
19 mai 2026
DBZI-W-B7K-FAHG MINUTE N° 26/24 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET
Source officielleJuge de l'EXECUTION
6a208f89cdc6046d47ff9dec
19 mai 2026
19 mai 2026
DBZI-W-B7K-E6XB MINUTE N° 26/23 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce2
24 mai 2021
24 mai 2021
Chambre des Libertés Individuelles Audience du lundi 24 mai 2021 No RG 21/00598 - No Portalis DBVT-V-B7F-TUFW Magistrat(e) délégué(e) : Odile GREVIN, Présidente de chambre assisté(e) de Christian BERQUET
Source officielleETRANGERS
67fde8409b68debe44f7e94d
12 avril 2025
12 avril 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Céline MILLER, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Christian BERQUET
Source officielleETRANGERS
66a882017be56405acf78efd
27 juillet 2024
27 juillet 2024
M.LE PREFET DU NORD MAGISTRAT DÉLÉGUÉ : Thomas BIGOT, Conseiller, à la cour d'appel, désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Christian BERQUET
Source officielleETRANGERS
677cc335cf451bb7cd9293b1
4 janvier 2025
4 janvier 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Céline SYSKA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Christian BERQUET
Source officielleETRANGERS
677cc335cf451bb7cd9293b3
4 janvier 2025
4 janvier 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Céline SYSKA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Christian BERQUET
Source officielleETRANGERS
677cc335cf451bb7cd9293b5
4 janvier 2025
4 janvier 2025
DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Céline SYSKA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Christian BERQUET
Source officiellePage 7 sur 231