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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042175673
29 juillet 2020
Bertrand Mathieu, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000031281284
5 octobre 2015
Bertrand Dacosta, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de la société Bureau Veritas, à la SCP Waquet, Farge, Hazan,
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458607.20220727
27 juillet 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la société Allianz et de l'Eglise protestante Maohi ; Considérant
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458924.20221122
22 novembre 2022
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître,
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00908
2 novembre 2016
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vaissette, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Marignan résidences, de Me Bertrand, avocat
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb13
14 novembre 2007
Comparante concluant par la SCP LEMAL & GUYOT, avoués à la Cour et plaidant par Me DAQUO, substituant la SCP BERTRANDIE & GODREUIL, avocats au barreau d'AMIENS.
14e chambre
5ffc713e5f9f2048b2d04d3c
7 janvier 2021
: Ordonnance rendue le 05 Septembre 2019 par le Président du TC de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300436
25 mai 2022
Geslodis, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 14], 6°/ à la société Finamur, société anonyme, dont le siège est [Adresse 10], et actuellement [Adresse 3], 7°/ à la société Bertrand
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Bertrand Ducos, - M. Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.
cr
écembre 2004, qui, dans l'information suiviec/Lyne Y
6079a8779ba5988459c4d5f7
8 février 2006
février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, de la société civile professionnelle MONOD, BERTRAND
ECLI:FR:CECHR:2023:455084.20230322
22 mars 2023
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel
ECLI:FR:CECHR:2022:458922.20221122
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200038
17 janvier 2019
Bertrand Y..., domicilié [...] , 2°/ à M. Cédric Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.
ECLI:FR:CECHR:2024:487793.20241129
29 novembre 2024
Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, avocat de M.
ECLI:FR:CECHR:2023:462748.20230606
6 juin 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat du Groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu agricole
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101149
23 octobre 2013
Moyens produits par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour Mme X....
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00137
9 février 2016
Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmidt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société les Conseils
ECLI:FR:CECHR:2023:466247.20230407
7 avril 2023
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la société Crédit
ECLI:FR:CECHR:2022:462393.20221209
9 décembre 2022
conclusions, à la SCP Doumic-Seiller, avocat de la Présidence de la Polynésie française, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat du centre hospitalier de la Polynésie française et à la SCP Duhamel
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00427
9 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de la société [...], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Xambili, de Me Le Prado
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BERTRAND DUHAMEL
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2020
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