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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6438f1c8a942a604f5e9319b
13 avril 2023
LA MAURE Représentée par Me Bertrand DUHAMEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Mme [L] [B] épouse [J] Représentant : Me Bertrand DUHAMEL de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de
Chambre 1-9
6364bad9e405357f749ea793
27 octobre 2022
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul GUEDJ Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Chambre 3-3
626b8065d1fb03057d9a4e3b
28 avril 2022
FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée
653219cf9e4ea48318f5a98f
19 octobre 2023
CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine JONATHAN-DUPLAA Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN
633fc2a6e633183e2ee17746
6 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7F-BIIBD [L] [V] [D] [R] épouse [V] C/ CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Bertrand
5fca7705917a9864756a8bf4
8 octobre 2020
Rôle N° RG 19/16573 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCOD [X] [O] [Z] [V] épouse [O] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Bertrand
15e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f78
19 décembre 2014
Rôle N° 13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD - GUEYRAUD NICOLAS Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Bertrand
64a7af663bcaf505db69633a
6 juillet 2023
DAYA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henr-Charles LAMBERT Me Bertrand DUHAMEL Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de
5fdaf83ae3d05a8c26ead204
2 mai 2019
- N° Portalis DBVB-V-B7B-BA7WJ [X] [X] [C] [A] épouse [X] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Bertrand
61609a5a54c6ec55cf71021a
27 juin 2014
SAS CEPIA C/ SARL XENA INVESTMENTS SA ABN AMRO BANK SCI BRIGITTE BENE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Robert BUVAT Me Bertrand
VENTES
68a37ac7ad24789c3b802acd
4 juillet 2025
3], immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 522 120 222, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège domicile élu : chez Maître Bertrand
616263c910de15342de1485f
7 mars 2014
[S] [E] [O] épouse [Q] SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS MADAME LE GREFFIER EN CHEF Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Christophe MICHEL Me Bertrand
Chambre 1-3
600ffa4dac58af72049b12c8
14 janvier 2021
SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Paul GUEDJ Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
60327ac2070494aeb1c1b9f9
25 janvier 2018
ARRÊT AU FOND DU 25 JANVIER 2018 N°2017/56 Rôle N° 17/17243 SA SOCIETE GENERALE C/ SCI LE DEPART Grosse délivrée le : à : Me Bertrand
6035db5182f7d241d8ededf9
12 février 2016
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), représentée par Me Nathalie BASCANS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bertrand
5fdb049fa1fc3f98e14e046c
25 avril 2019
2019/ 321 N° RG 17/08650 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAPNT [D] [V] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry D'ORNANO Me Bertrand
11e Chambre B
60352c42bf7e2156d5f72f10
9 juin 2016
1941 à [Localité 2] (93), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Edouard-paul SEKLY, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bertrand
63b7cc856b63637c907b78bd
5 janvier 2023
représentée et assistée par Me Frédéric HENTZ, avocat au barreau de NICE Monsieur [S] [H] demeurant [Adresse 3] assigné à jour fixe le 17/05/22 à sa personne représenté et assisté par Me Bertrand
11e Chambre A
61609204db7ff645d8566468
25 mars 2014
Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA STERMA prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bertrand
5fd94aabc81c923281017cc8
5 mars 2020
siège, la gestion du présent litige étant suivie par le Service Recouvrement de MARSEILLE, en l'Etablissement de la SOCIETE GENERALE située [Adresse 4]., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bertrand
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