Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
615e0e18c25a97f0381f5223
23 janvier 2014
23 janvier 2014
* sur les demandes respectives de la société Ciffréo Bona et de la société Stpcl à l'encontre l'une de l'autre : La société Ciffréo Bona sollicite paiement de 8 factures en date des 30 avril
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7J-OJDG S.C.I. BOCA LA MOULINEc/S.C
69cf663ccdc6046d47f450a2
2 avril 2026
2 avril 2026
BOCA LA MOULINE c/ S.C.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200241_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Bora.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200386_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Bora.
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386cce
30 mai 2013
30 mai 2013
BONA, Prononcé la résolution de la vente aux torts partagés de CIFFREO BONA et de ROCK DECORUM, Dit qu'il n'y a pas lieu au paiement de dommages et intérêts par ROCK DECORUM à CIFFREO BONA, Débouté
Source officielleChambre des référés
69fe4fa4cdc6046d47174ffb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société ART’IN BOCCA condamnée à payer à Monsieur [P] [T] cette somme à titre de provision.
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157f74e929a9d8fa435a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
et de tous occupants de son chef, si besoin avec l’aide de la force publique - Ordonner l’enlèvement des meubles aux frais de la société LA BOCCA - condamner la société LA BOCCA à lui payer à titre de
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02325_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Bora, à Nunue, au docteur H B.
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2d4
3 novembre 1988
3 novembre 1988
Bova...." ; qu'elle subordonnait la "caution définitive" à l'engagement de la société Roger d'assurer les véhicules, rappelant en outre que la société Bova assurait "la trésorerie de la transaction" ;
Source officielleTuamotu Gambier Australes
697b7ab2cdc6046d4720a92f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[DF] [GX] né vers 1910 à [Localité 211], Bora Bora et décédé en bas âge le [Date décès 56] 1910 à [Localité 211], Bora Bora, 6.2.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00828
17 septembre 2013
17 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ciffreo Bona du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Sevci et Sadef ;
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2400029_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
O R D O N N E Article 1er : L'exécution de la note de service du maire de Bora Bora n°2023/1 du 1er décembre 2023 est suspendue.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205204_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 4 avril 2024, la Sarl Bora Bora demande au tribunal de donner acte du désistement de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300045_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Bora (lots n° 1 et 2) pour l'année 2023.
Source officielleChambre des référés
69fe4f6fcdc6046d47174b81
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société ART’IN BOCCA condamnée à payer à Monsieur [F] [Z] cette somme à titre de provision.
Source officielle11e Chambre A
6162be8999b588421c5e37ea
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Le 20 juillet 2010, la société Ciffreo & Bona a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 3-2
6013657df87d1ab33c9e80a9
28 janvier 2021
28 janvier 2021
BOCA, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340237dbf94c22343c9b9
2 décembre 2010
2 décembre 2010
La réalisation de la section de l'ouvrage située sur le territoire turc a été confiée par PPE à une société d'économie mixte de droit turc BOTAS PETROLEUM PIPELINE CORPORATION (BOTAS) en vertu d'un 'contrat
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007982210
11 juin 1999
11 juin 1999
Ken Sao LEE X... et de la SCP Ryziger-Bouzidi, avocat de la commune de Bora-Bora, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723c7cd5801467740e079
13 juin 2001
13 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Bora Bora, agissant poursuites et diligences de son maire
Source officiellePage 7 sur 353