Le médecin des gens de mer procède à tout examen médical nécessaire et conduit des actions en milieu de travail à bord des navires, au sein des entreprises d'armement maritime ou dans les centres d'enseignement maritime.

Article 242-2.04

Code inconnu

Certificats de franc-bord

Article 242-3.02

Code inconnu

Pont de franc-bord

Article 242-2.03

Code inconnu

Marques de franc-bord

Article 245-5.06

Code inconnu

Moteurs hors-bord

Article 223 a-II-1/24

Code inconnu

Mentions au journal de bord NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.

Article 190-3.05

Code inconnu

Les navires sont conçus pour que les services offerts à bord soient accessibles aux personnes à mobilité réduite, y compris aux personnes en fauteuil roulant. Navires à passagers existants : 2.

Article 130.18

Code inconnu

. - Habilitation " franc-bord " d'une base de maintenance et régime d'exemption connexe A la demande de l'exploitant, une société de classification habilitée peut autoriser une base de maintenance à réaliser les visites de franc-bord pour une flotte donnée

Article 217-2.01

Code inconnu

Il peut effectuer à bord toutes enquêtes ou études se rapportant à la santé au travail. 5.

Article 244-4.16

Code inconnu

V. - Les radeaux de sauvetage destinés à être jetés par-dessus bord sont arrimés de façon à se trouver dans une position qui facilite le transfert aisé d'un bord à l'autre du navire au niveau d'un seul pont découvert.

Article L5545-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 40

Code des transports

A bord de tout navire, il est interdit d'employer des jeunes âgés de moins de seize ans.

LEGIARTI000049978865

Code inconnu

Equipements à bord des aéronefs

Article 245-5.33

Code inconnu

Extinction des moteurs hors-bord

Article 242-4.01

Code inconnu

Pont de franc-bord virtuel

Article 242-5.07

Code inconnu

Informations complémentaires à bord des voiliers

Article 226-9.02

Code inconnu

L'embarquement de passagers n'est pas autorisé à bord des navires qui ne disposent pas d'un dossier de stabilité conforme au chapitre 211-2 de la division 211, visé par une société de classification agréée.

Article 120.14

Code inconnu

Certificat national de franc-bord Tout navire à passagers et tous les autres navires d'une longueur égale ou supérieure à douze mètres, à l'exception des navires de plaisance de longueur hors tout inférieure à trente mètres, des navires sous-marins et

Article 244-3.01

Code inconnu

Sauf en cas de force majeure, le nombre maximal de personnes à bord ainsi que la charge maximale recommandée ne sont jamais dépassés en navigation.

Article R5331-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 03 > 12

Code des transports

Si un sinistre se déclare à bord d'un navire qui se trouve dans la limite administrative d'un port, le capitaine du navire prend toutes les mesures prévues et nécessaires à son bord pour maîtriser le sinistre.

Article 223 a-I/05

Code inconnu

Plans de construction à conserver à bord et à terre NAVIRES DE CLASSE B, C ET D CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2012 OU APRÈS CETTE DATE .1 Un portefeuille de plans mentionnés au paragraphe 3 après construction et d'autres plans indiquant toutes les modifications

Page 7 · 2 367 résultats

← Précédent Suivant →