Codes de loi français

Article Annexe 2

Bornes anti-bélier.

Article Annexe

S'il est fait usage d'une borne de remplissage déportée, celle-ci doit comporter à son orifice d'entrée un double clapet ou tout autre dispositif offrant une sécurité équivalente.

Article L241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34

Les mêmes autorités peuvent également prévoir que, pour les parcs de stationnement disposant de bornes d'entrée et de sortie accessibles aux personnes handicapées depuis leur véhicule, les titulaires de cette mention sont soumis au paiement de la redevance

LEGIARTI000026210948

de l'aval du lac de Malaguet jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Gagne de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques Le ruisseau de la Borne orientale de la source jusqu'à la confluence avec la Borne

Article 2

cellules de batterie rechargeables ou non rechargeables ou de modules de batterie ainsi que de son enveloppe extérieure ; « Cellule de batterie » : l'unité fonctionnelle de base d'une batterie, constituée d'électrodes, d'électrolyte, d'un conteneur, de bornes

Article ANNEXE 14

GRIGNY - VIRY-CHATILLON (DEPARTEMENT DE L'ESSONNE) : LA GRANDE-BORNE ET LE VILLAGE DE GRIGNY Grigny : - limite communale (Viry-Châtillon), de la rue du 8-Mai-1945 jusqu'au chemin des Rois ; - chemin des Rois, des deux côtés (parcelle AH 15 exclue), jusqu'au

Article 1

-Les caractéristiques des types d'assemblages et d'éléments combustibles pouvant être traités lors des campagnes seront bornées par les valeurs suivantes : a) combustible à base d'oxyde d'uranium naturel enrichi pour réacteur à eau légère ou à eau lourde

Article 1

. - Les caractéristiques des types d'assemblages et d'éléments combustibles pouvant être traités lors des campagnes seront bornées par les valeurs suivantes : a) combustible à base d'oxyde d'uranium naturel enrichi pour réacteur à eau légère ou à eau

Article Préambule

Il se borne à fixer une règle supplétive pour les sociétés qui n'auraient pas pris les dispositions statutaires nécessaires.

Article 19

Complexité des algorithmes de tri : optimalité de la borne en O(n log2 n) pour les tris par comparaison. C. - Théorie des langages et compilation 1. Langages Structure de monoïde, monoïde libre, mots sur un alphabet, équations sur les mots.

Article Annexe Ic

Enveloppes (exemples d') : coffrets, bornes, armoires et socles permettant de recevoir différentes grilles de réseaux, de branchements et d'éclairage public. EUEN : Extrémités unipolaires extérieures pour zone non polluée.

Article Annexe

peuvent indifféremment être utilisées pour déterminer le TEG selon le principe suivant : les écarts entre deux dates peuvent être mesurés soit en rapportant le nombre exact de jours de cette période à 365, soit en fraction entière d'année pour la partie bornée

Article 11

Application à la relation de préférence et aux classes d'indifférence ; - notions de majorant, de minorant, de plus grand élément, de plus petit élément, de borne supérieure, de borne inférieure, d'élément maximal, d'élément minimal.

Article ANNEXE

Woippy Saint-Eloi, Pré Génie (1) Yutz Hexagone Nièvre (58) Cosne-Cours-sur-Loire Saint-Laurent Nevers La Grande Pâture ; Le Banlay ; Les Bords-de-Loire Nord (59) Aniche Champs de la Nation Anzin Bleuse Borne

Article Annexe 1

Le diagnostic de dépassement de la VLEP 8 heures est établi lorsque, sous hypothèse d'une distribution log-normale des expositions, la borne supérieure de l'intervalle de confiance à 70 % de la probabilité de dépassement de la VLEP 8 heures est supérieure

LEGIARTI000022970363

Département de l'Ardèche Accons, Ailhon, Aizac, Ajoux, Albon-d'Ardèche, Alboussière, Alissas, Antraigues-sur-Volane, Arlebosc, Asperjoc, (Les) Assions, Astet, Aubenas, Aubignas, Barnas, Beauchastel, Beaumont, Beauvène, Berzème, Boffres, Borne, Boucieu-le-Roi

Article ANNEXE

en aval du pont d'Arrifate ; 4° L'Allier, en aval du pont de Rogleton ; 5° Le Bes, en aval du pont de Gourmier ; 6° La Colagne, en aval du barrage Ganivet ; 7° L'Altier, en aval des Rochettes Basses ; 8° Le Chassezac, en aval du pont du Mas ; 9° La Borne

Article Annexe Ib

Maîtrise des techniques d'entretien par balayage manuel ou mécanisé à partir de bornes ou d'engins Prise en compte des normes de travaux sur la voie publique Ressources documentaires : plans des espaces et circuits...

Article IX

fonction de l'équipement de mise à jour des cartes Vitale choisi par le pharmacien et du nombre de dispositifs de mise à jour installés dans l'officine, le montant versé par an et par officine est le suivant : -si le pharmacien n'est pas équipé d'une borne