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2 166 résultats pour « Brigitte FOURE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f8cd580146774108c2

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

étant secrètes, le greffier ne peut assister qu'aux débats et au prononcé public de la décision ; qu'en énonçant sous la mention "composition de la cour lors du délibéré" celle de "greffier : Mme Brigitte

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LA PAUSE BIBI, FOUREL, Brigitte, Denise, Fernande

SIREN 810626804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

21/06/2020

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Radiations

ROYER, Brigitte, Marie-Joseph, Victoire, FOURE

SIREN 820806149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

11/12/2016

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Créations

MOOV.GALLERY, ROYER, Brigitte, Marie-Joseph, Victoire, FOURE

SIREN 820806149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

19/06/2016

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Ventes et cessions

AIR LOOK COIFFURE, DROTS, BELHAIRE, Anne-Lise, Aurore, Céline, Pascaline, Michèle, Brigitte, Séverine, FOUREY

SIREN 537533473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

18/11/2011

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CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f68b

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

DÉBATS : à l'audience tenue le 22 Mars 2012, on été entendus : - Mme Brigitte HORBETTE, en son rapport -M.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2aeedd062d9f810e0631

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CHANTIER NAVAL DU FOUR Le Four BP 14 33950 LEGE CAP FERRET représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSE DU LITIGE Faits constants : Le 25 /10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240c

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal 18, Rue Edouard Rochet 69392 LYON assistée de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Mme Brigitte

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007721641

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Fourré, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Fortunet, Mattei-Dawance , avocat de M. Francis XZ..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61632b2b81886c8c1bac9705

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Agathe MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P393 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66235acdaec0e60008fe99d3

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

19 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00884 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7CZ (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 17 avril 2024 à 16h34 Nous, Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9adbd3db21cbdd89023

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

BOITAUD, Présidente -signé par Madame Brigitte BOITAUD, présidente et par Mme Isabelle PIRES, greffière présente lors du prononcé.

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422200

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

mémoire régulièrement déposé le 7 septembre 1999, la partie civile a fait valoir que la plainte reçue par le parquet de Saint-Nazaire, transmise par le procureur de la République le 26 janvier 1995 à la brigade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

VENDEE LA ROCHE SUR YON 61 Rue Alain 85031 LA ROCHE SUR YON Représentée par Mme Brigitte ABERIDE (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général D.R.A.S.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051d

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051f

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

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CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90520

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90523

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90524

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

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CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90525

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90529

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9052a

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9052b

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

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CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9052f

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte

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