Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Soignolles-en-Brie la somme demandée par la société Guy Broussail et Cie au même titre.

Cochin-Port-Royal et Jean X..., professeur titulaire de thérapeutique, médecin-chef des hôpitaux de Bordeaux, et Henri A..., docteur en médecine, professeur de pharmacologie à la faculté de médecine Broussais-Hotel-Dieu

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 septembre 1999 et 24 janvier 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MICHEL BROSSARD AUTOMOBILES

Les Cledelles, représentée par la SCP Brouard-Daude es qualité, la SCP Brouard-Daude personnellement, Monsieur [L] [W] et la société Financo.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Brouard Expansion, représentée par Me Larralde de Fourcauld, demande au tribunal

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.

ET : SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT MUTUEL BRIVE ESTAVEL dont le siège social est 138 avenue Pierre Sémard-19100 BRIVE représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me BROUSSAUD

BROUARD EXPANSION APEXAJ C/ S.A. HSBC CONTINENTAL EUROPE S.E.L.A.R.L.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Brouard Expansion, représentée par Me Larralde de Fourcauld, demande au tribunal :

qu'en effet, lors de la dernière audience, il avait été indiqué que la situation était bloquée dès lors que le GAEC avait perdu ses qualifications pour défaut de prophylaxie, qu'ainsi, bien que des broutards

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Sylvie Brossard a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge de l'obligation de payer résultant de deux avis

BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR

BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR

civile ; Attendu que l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Comm. 11 février 1997, pourvoi n° D 94-22.045), rendu dans un litige opposant Mme X... de Y... et Mlle Le Z... de A... à la SCP Brouard-Daude-Brouard

Nathan, Charles X..., demeurant à Paris (6e), ..., 2°) la société civile professionnelle Brouard-Daudé, agissant ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation, qui a repris l'instance

DUQUESNE BROSSARD S.C.I. DU COUR C/ S.A.S.

I demeurant 19 rue Brosssard à Saint-Etienne (42000), à Mme M demeurant 24 rue Pasteur à Roche-la-Molière (42230), à M. et Mme E demeurant 1 La Roseraie à Devecey (25870), à Mme O demeurant 19 rue Brossard

d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit : 1 / de l'AGS Ile-de-France, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Brouard-Daudé

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MARS 2025 La société Jacquet Brossard

BROUARD DAUDE, représentée par Maître Xavier BROUARD, agissant en qualité de mandataire ad hoc de la Société VOLUBILIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT ( , 2