Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 20 juin 1996, qui a partiellement rejeté sa demande en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit

Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat constitué Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Michèle MERGUI, avocat au barreau de Paris PRÉSIDENT : Bruno

Au premier semestre 2012, le Groupe enregistre une perte de plus de 6,6 millions de ventes signées par rapport au premier semestre 2011.

rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de l'Association syndicale libre des propriétaires du lotissement du Domaine de la Nartelle, de la SCP Hubert et Bruno

; ""8) Estil constant qu'à Lyon, le 15 juin 1986, Mme D... a été détenue ou séquestrée sans ordre des autorités constituées et hors les cas où la loi ordonne de saisir des prévenus ?

[K] a commis une faute à l'occasion de sa mission de séquestre ; Qu'en revanche, l'appelante soutient que M.

Jean-Luc ROUSSELET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Marc BESNARD Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Y..., ès qualités, de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la société SOCAF, les conclusions de M.

[K] jusqu’à l’obtention d’une décision définitive au fond statuant sur la validité des clauses bénéficiaires, et de désigner la société Mutavie en qualité de séquestre.

Bruno, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers, en date du 8 novembre 1988 qui, dans une procédure suivie contre X des chefs de malversation et complicité

EXPRO, JCP de CRETEIL le 23 Mars 2023 Appelants : Monsieur [Z] [R] [I] [B], représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de

L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QUE, confirmant l'ordonnance du 18 juillet 2018, il a refusé de rétracter l'ordonnance du 9 février 2018, ensemble rejeté les demandes de l'EARL Cidre Le Brun

[U] [Y] Madame [C] [W] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Bruno ADANI de la SELARL ADANI Copie délivrée à : M.