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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR00158
4 mars 2020
4 mars 2020
Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. L...
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4bc5
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la banque La Hénin, de
Source officielleciv1
61372344cd580146774078d3
7 avril 1999
7 avril 1999
Bouscharain, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f0b9
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Guerrini, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de Mme Z..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat des époux X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723dbcd5801467740f162
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Guerrini, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de Mme A..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat des époux Y..., les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50653
19 avril 2023
19 avril 2023
Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [R] [X], épouse [S], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10239
13 mars 2024
13 mars 2024
Leperchey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société AMGT, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51005
27 juin 2023
27 juin 2023
Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [H] [U], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du [1], et les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10603
26 juin 2024
26 juin 2024
Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [Z] [E], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association [4], après débats en l'audience publique du 29
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50123
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10179
12 février 2025
12 février 2025
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51562
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90593
25 mai 2023
25 mai 2023
[C] [L], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Axa France IARD, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210257
14 avril 2022
14 avril 2022
Delbano, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat du comité d'entreprise de la société Musée Grévin et de la fédération CGT du commerce, de la distribution et des services
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210144
3 mars 2022
3 mars 2022
Delbano, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société WM88, et
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471320.20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de Mme A ; Considérant
Source officiellecr
61372652cd58014677424a5b
3 décembre 2003
3 décembre 2003
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me FOUSSARD
Source officielleciv2
61372240cd580146773fb700
6 juillet 1994
6 juillet 1994
(Orne), agissant tant en son nom personnel qu'en tant que représentante légale des enfants mineurs Frédéric, Nadège et Céline Lange, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1992 par la cour d'appel de
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491582.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M.
Source officielleciv2
6137239ccd5801467740c0a3
31 mai 2001
31 mai 2001
Y..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M. d'X..., ès qualités et de la Société marseillaise de crédit, de Me Foussard, avocat du trésor Public, les conclusions de M.
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