dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me de NERVO et de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

d'une part, qu'en 1993, la baisse du chiffre d'affaires avait été aggravée par un événement inhabituel, à savoir le dépôt de bilan de son principal client dans le département de la Corrèze (la société Chevalier

KHENICHE, avocat au barreau de VERSAILLES DEFENDERESSE : Madame [X] [L] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant : Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 avril 2025 : - le rapport de Mme Parent ; - les observations de Me Chevalier-Kasprzak pour M.

[Adresse 1] 'DOMAINE DU CHEVALIER' C/ S.C.I. [B] S.N.C.

André Y..., demeurant à Evron (Mayenne), Zone artisanale de la Prézaie, 3°) de la société anonyme TRANSPORTS CHEVALIER, prise en la personne de son liquidateur M. Robert X..., demeurant ...

B... a donné l'hôtel en location-gérance à Mme Chevalier, à qui devait se substituer la SARL Miki Miki en cours de formation ; que, par une ordonnance du 18 août 1994, le juge des référés a constaté la

Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Les sociétés Alpes sud energies, Isolat 2020, Estienne construction, Ferrier bois construction, Entreprise Guiramand, Chevalier et fils, E...

dès lors qu'il n'est pas constaté que lors du dépôt il était générique, usuel ou purement descriptif s'agissant du produit couvert, le signe constitué de la reproduction d'un sceau représentant un chevalier

ensemble violation des droits de la défense ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable le premier mémoire adressé à la chambre d'accusation dans l'intérêt de Fabrice X... par Me François Chevallier

Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK

[A] [T] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Carine CHEVALIER, avocate au barreau de MEAUX, substituant Maître Thierry BENKIMOUN

décision : B N° RG 26/02397 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEN4 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 avril 2026, à 10h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laetitia Chevallier

décision : B N° RG 26/02396 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNENJ Décision déférée : ordonnance rendue le 26 avril 2026, à 15h29, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laetitia Chevallier

décision : B N° RG 26/02392 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNELY Décision déférée : ordonnance rendue le 27 avril 2026, à 12h51, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laetitia Chevallier

décision : B N° RG 26/02385 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEKG Décision déférée : ordonnance rendue le 27 avril 2026, à 12h44, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laetitia Chevallier

SELARL V² AVOCATS, avocat à la cour Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Etablissement 1], représenté par son syndic, la SAS CLM IMMO Sis [Adresse 2] représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

qu'il convient de ne pas envenimer le débat et de maintenir la peine de 1 500 euros d'amende qui s'avérera suffisante pour cet enseignant âgé de 65 ans, décoré de la croix volontaire du combattant et chevalier