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2 153 résultats pour « Chikli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200017

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 octobre 2022), Mme [R] (l'assurée), atteinte d'une maladie orpheline nommée syndrome de Chiari, a sollicité de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (la

Source officielle

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CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:490792.20250218

Admin. suprême

18 février 2025

18 février 2025

titre de l'exercice clos en 2015, correspondant à la réintégration dans son résultat fiscal d'une quote-part de frais et charges calculée sur les produits de participation perçus de filiales établies au Chili

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0320JUD001557689

Admin. suprême

20 mars 1991

20 mars 1991

(El Rodriguista) et avoir critiqué le régime en place au Chili.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100678

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

Edouardo X... a fondé, au Chili, avec son frère Julio, un groupe de musiciens, dénommé Quilapayun, présenté comme l'un des principaux orchestre de musique populaire sud-américaine, symbole de la lutte

Source officielle
CC

soc

613720fecd580146773f018a

Cassation

26 octobre 1989

26 octobre 1989

avait été mis à la disposition du représentant régional d'Air France à Santiago du Chili, que cet appareil accomplissait, au moment de, l'accident, un vol prévu par le programme établi par le responsable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe4

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

SAN FRANCISCO CA 94107-4083 (USA) ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant, Me DAHAN INTIMÉE : Madame Sandrine Y...divorcée X... ..., SANTIAGO CHILI ayant

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2117207_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Distribution Chiki ne peut qu'être rejetée. DECIDE Article 1er : La requête de la société Distribution Chiki est rejetée.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22011_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

du droit d'asile qui dispense les conjoints de Français de la condition d'entrée en France sous couvert d'un visa de long séjour, dans la mesure où son mariage n'a pas été contracté en France mais au Chili

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Serge X

61372646cd5801467742449a

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

humaines", peu important à cet égard l'opinion commune quant à l'efficacité thérapeutique ou l'innocuité des substances en cause ; d'où il suit qu'en refusant la qualification de médicament à des thés chinois

Source officielle
TJ

C2-JAF DIVORCE

69840cb3cdc6046d47f5397a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[N] [R] [B], Né le [Date naissance 2] 1987, à [Localité 9] (CHILI) Demeurant [Adresse 5] représenté par Me Esther MALVASO, avocat au barreau de CHAMBERY, avocat plaidant Mme [Y] [L], Née le [Date naissance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100308

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

X... et Mme Y... se sont mariés le 27 janvier 2001 à Lyon ; que deux enfants, Tibo, né le 13 avril 2003 et Tom, né le 27 décembre 2004, sont issus de leur union ; que la famille s'est installée au Chili

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

6a10c7cacdc6046d479dee0f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DBYH-W-B7J-MRZF Affaire : [Localité 1] DIVORCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : Madame [I] [T] [Y] [R] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] (CHILI

Source officielle
CC

civ1

613723f8cd58014677410968

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Sergio Z..., demeurant chez Mme X..., Nuevo Y... n° 1175, Paradero 1, Santiago du Chili (Chili), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 2000 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre spéciale des mineurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101196

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Alain Y..., domicilié [.Chili..]                                                           , contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre C), dans le litige

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200062

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

17.939 contre l'ordonnance rendue le 4 juin 2021 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 1 - chambre 7), dans le litige les opposant à la société La Chablisienne cave coopérative de Chablis

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600456_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 14 janvier 2026 par lesquelles le préfet du Nord l’a obligé à quitter le territoire français, a refusé de lui octroyer un délai de départ volontaire, a fixé le Chili

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4dac1

Cassation

28 janvier 1964

28 janvier 1964

CE QU'IL RESULTE DES MENTIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA COUR A ENTENDU, A LA DEMANDE DE LA DEFENSE, ET A TITRE DE RENSEIGNEMENTS, LE SURVEILLANT CHEF DE LA MAISON D'ARRET DE BORDEAUX ET LE CONSUL DU CHILI

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2100699_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

En ce qui concerne l'existence d'une activité professionnelle au Chili : 10.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300077_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

", " Petit Chablis ", " Chablis Grand Cru " et " Bourgogne ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200522_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Dès lors, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens, la société Chli est fondée à demander l'annulation de cette mesure. 5.

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