CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

737 résultats pour « Christophe Guy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329d

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

Jean-Guy Z..., notaire, avec le concours de M. Guy C..., notaire du vendeur, M. Sami X...a vendu à M. Patrick Y...et Mme Pascale A..., épouse Y...

Source officielle

Page 7 sur 37

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300108

Cassation

27 janvier 2010

27 janvier 2010

transfert partiel dans l'hypothèse où les parcelles seraient vendues séparément avant construction, l'acquéreur pouvait obtenir pour sa parcelle un permis sur la base des documents établis par monsieur Guy

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Guy Edmond D..., avec lequel elle demeure ... (Yvelines), M. Xavier N..., époux de Q...

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424aee

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Christophe Q... la somme de 53 357 euros - Mme Alice R... la somme de 3 048 euros - Mme Madeleine S... la somme de 42 685 euros - M. Claude T... la somme de 15 244 euros - M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008115827

Admin. suprême

21 janvier 2002

21 janvier 2002

Christophe V..., demeurant ... ; M. Gérard V..., demeurant ... ; M. Patrick XF..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007910064

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Guy K..., demeurant ..., M. Bernard O..., demeurant ..., M. Georges XH... demeurant ..., M. Julien A..., demeurant ..., M. Christophe S..., demeurant ..., M. Pierre Q..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ3

61372145cd580146773f2668

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y..., séparée de Monsieur X..., demeurant au Frêne Berland, Saint-Christophe-sur-Guiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef1

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Maître MOYSAN Christophe, Avocat du prévenu en sa plaidoirie sur l'exception de nullité soulevée à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc0

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Guy SCHMITT, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Guy SCHMITT, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27e

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9159e

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Guy Z... et Mme Patricia Z...

Source officielle
CC

civ1

613720d1cd580146773eea94

Cassation

1 mars 1988

1 mars 1988

cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit de : 1°)- Madame Sylviane, Palmyre X... veuve en premières noces et non remariée de Monsieur Guy

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d9b9c432ce7d11a6fae3

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

08724 N° Portalis 352J-W-B7H-C2DCP DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic de société KGS PRESTIGE, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Christophe

Source officielle
CC

civ1

61372309cd58014677404a3a

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Guy Y..., 2°/ Mme Marie-Jeanne Y..., née X..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce9

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

. - Résidence l'Horloge Bt B - 83300 DRAGUIGNAN représentée par la SCP PRIMOUT - FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean Christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa67

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

..., Eric KX..., Alain LG..., Jean-Christophe..., Christian NE..., Jean-Luc NP..., Pierre-Marie SD..., Georges TL..., Gérard US..., Louis R..., Thierry YM...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Guy QQ..., domicilié [...]                                  , 52°/ M. Franck RR..., domicilié [...]                                       , 53°/ M.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc7dd7001754d6255a8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par Maître Quentin GUY-FAVIER de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, avocats au barreau de TOULOUSE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dce

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Mais M Guy X...précise que le jour de l'entretien et du début du travail serait le samedi 4 mai 2013 alors que le commencement du travail effectif est intervenu, même à retenir la thèse de M Christophe

Source officielle