taxi stationné derrière une autre automobile dont le conducteur se tenait à la hauteur de la portière du conducteur du taxi, montrait une carte au chauffeur de taxi en disant : " Mettez vous sur le coin

prévention ont exactement relaté les faits de la cause et qu'il convient de s'en rapporter, à cet égard, aux énonciations du jugement déféré; qu'il convient seulement de rappeler que, le 11 juin 1991, Marcel Cohen

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Caisse de crédit mutuel de Cosne-sur-Loire, de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [U], après débats

produire leurs effets en droit interne, ces autorités ne peuvent légalement édicter des dispositions réglementaires qui seraient contraires aux objectifs définis par les directives dont il s'agit ; Cons

La société LE COIN DES TRAVAUX SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

Rémy COIN, Président assisté de M.

[F] a présenté une infection nosocomiale dont le traitement a notamment nécessité une greffe de la cornée. 2. Les 20 et 22 mai 2015, M.

relative à la création d'une entreprise commune par le groupe Carrefour et la famille Cohen

citer devant le tribunal correctionnel Marc Y..., président de France Télévision, et Bernard Z..., des chefs d'injures publiques envers un particulier et complicité, en raison des invectives "tristes cons

Je vais finir par tout liquider et vous travaillerez tous le deux sur le Bon Coin", la cour d'appel, qui a cependant considéré qu'il ne s'agissait que d'éléments ne révélant pas une légèreté blâmable ayant

des photos versées aux débats par le prévenu ne contredisaient pas les constatations des agents verbalisateurs ; que ces photos révélaient notamment que, côté piste de danse, étaient aménagés des coins

l'expert agréé, auquel ils avaient demandé d'examiner l'appareil, avait conclu que le gain résultant de la mise des joueurs était enregistré non pas dans la rubrique "Total Played" mais dans la rubrique "Coin

[N] a ''subitement et violemment frappé sur son bureau au point que la salariée, qui était assise derrière ce bureau, a perdu l'équilibre et s'est cogné la jambe'' ; que ''dans le prolongement'' de ce

[B] [A] [U] [E] Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION

La société Au coin de la rue, dont M. [OC] [L] était un des salariés, avait, comme la société Tobago, un unique associé et gérant en la personne de M. [IB] [H] . M.

T..., domicilié [...], en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Natural Corner, 2°/ à M. J... F..., domicilié [...], 3°/ à Mme R...-B...

X..., engagé le 20 janvier 1970 par l'Union laitière de Longwy et affecté à l'usine de Cons-la-Grandville en qualité de conducteur d'appareil, a été reclassé avec son accord, à la suite de la fermeture

La société LE COIN FRAICHEUR SAS n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

                                  , prise en qualité d'assureur de la société Maxem, 6°/ à la société Teleplast Gmbh, dont le siège est [...]                                        , 7°/ à la société Coin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 décembre 2001), que la société Interior's Country Corner