Codes de loi français

Article Annexe

Il (elle) est placé (e) sous la responsabilité d'un agent d'un niveau de qualification supérieur, qui selon les organisations peut être un chef d'équipe, un contremaître, un chef d'atelier ou un chef de chantier.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 13

: : principal communal : :-------------------:-----------------------:---------------------: : Surveillant de : 3 ans de services : Chef de travaux ou : : travaux : effectifs : chef d'atelier

Article Annexe I

- Le produit (données esthétiques et techniques), fiches d'intervention, plans, photographies - Collections muséales et privées, bibliothèques, moyens multimédias Autonomie, responsabilité Sous la responsabilité du chef d'entreprise ou d'atelier

Article 11

Le passage de l'échelle 5 à l'échelle 6 a lieu, en principe, après l'essai professionnel ; il peut également être décidé sur avis favorable du chef d'atelier ; il devient automatique lorsque l'ouvrier a vingt ans de services dans la profession ou quarante-cinq

Article 1

contentieux au département de l'activité normative B 1 30 Responsable de l'organisation des secrétariats rattachés au secrétariat général du Gouvernement B ou C 2 20 Moniteur bureautique B ou C 2 20 Chef d'atelier

Article 1

III Chef d'atelier de maintenance des matériels optroniques. 255 r 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE TERRE. - ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DU MATERIEL (ESAM).

Article Annexe 5

devra donc permettre une observation fine de l'ensemble des élèves : - dans le cadre des activités ordinaires de la classe et notamment dans celui des enseignements artistiques inscrits dans les programmes de l'éducation nationale ; - dans le cadre d'ateliers

Article 1

Association centre des arts du cirque Balthazar ; Piste d'Azur-Centre des arts du cirque en PACAIIIAssistante juridique324t3 ansEcole Vidal-Vidal formationIIISophrologue330p5 ansInstitut de formation à la sophrologieIIIFormateur (trice) d'ateliers

Article 1

l'agrément de production des constructeurs de produits aéronautiques ; Arrêté du 19 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1987 relatif aux conditions d'obtention de la qualification Montagne ; Arrêté du 26 octobre 1990 relatif à l'agrément d'ateliers

Article Annexe II

Le jury évalue l'aptitude du candidat à préparer des séquences de travaux pratiques ou d'ateliers expérimentaux, à les organiser et à les conduire avec méthode, avec une pédagogie et une didactique adaptées, en ne se limitant pas à la seule dimension

LEGIARTI000024751461

compter du 1er août 1996 Chef de fabrication adjoint 549-612 A compter du 1er août 1996 Chef mécanicien 362-579 A compter du 1er août 1996 Adjoint technique mécanicien 298-544 A compter du 1er août 1996 Chef d'atelier

Article 3

-Les organismes titulaires d'un agrément d'atelier de pliage de parachutes de sauvetage doivent acquitter une redevance due au titre du suivi de l'agrément dont le montant est calculé en appliquant la formule suivante : Le montant de la redevance due

Article 1

III Chef d'atelier de maintenance des systèmes d'information et de communication. 255r 3 ans MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - ARMÉE DE TERRE - ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D'APPLICATION DU MATÉRIEL (ESAM).

Article 1

d° Chefs d'atelier de l'établissement public La Monnaie de Paris. d° Chefs de service intérieur de 1re et 2e catégorie. d° Contrôleurs de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Article Annexe (suite 1)

Grades et emplois Classement hiérarchique Observations b) Collèges d'enseignement technique Professeur d'enseignement général 340 - 614 Professeur d'enseignement technique théorique 340 - 614 Professeur technique chef d'atelier

Article ANNEXE I

entretiens III.5.1 Sauf à ce que l'établissement dispose d'une salle de réunion accessible en dehors des locaux, l'organisation de l'établissement permet d'aménager, y compris de manière temporaire, un espace adapté à la tenue des réunions d'équipe ou d'ateliers

Article TABLEAU V

éligibles Créations ou suppressions MONTANT (en points majorés) DATE D'EFFET 2° Chef de subdivision : -chef de subdivision terrestre ; -officier naval ; -inspecteur mécanicien interrégional ; -inspecteur radio interrégional ; -chef d'atelier

Article Annexe

dispositions abrogées par l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002) g) Personnels ouvriers et techniques du lycée d'Ingre (Loiret) C Chef de cuisine 25 1 Moniteur d'atelier

LEGIARTI000039331435

profession de sage-femme, les recommandations suivantes peuvent orienter le choix des modalités pédagogiques et didactiques : - Une approche par compétences et une pratique réflexive à l'aide de présentations et études de cas, d'analyses de pratiques, d'ateliers

Article Annexe

(a) (a) Ingénieur de physique nucléaire 1re classe 2e classe 572-1015 (a) 452-858 (a) Technicien de physique nucléaire principal 1re classe 2e classe 3e classe 495-769 320-634 313-518 A compter du 1er août 1992 Technicien d'atelier