sous l'enseigne Etap hôtel ; que M.

Le pourvoi formé par la société JJW luxury hotels est donc recevable. Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi provoqué du liquidateur de la société JJW luxury hotels Enoncé du moyen 15.

FAITS ET PROCÉDURE La société Hôtels de Paris, alors dénommée Gestimmo a, dans les années 1990, lancé plusieurs programmes hôteliers parisiens en faisant appel à des investisseurs privés.

, d'une obligation de résultat qui l'oblige à restituer le prix du voyage annulé par elle ; qu'en se déterminant par le fait que l'agence ne supporterait pas les obligations du transporteur et de l'hôtelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., employée de la société Hôtelière Miramar en qualité d'assistante de direction, a

Bourrelly, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de Mme X..., ès qualités, et de la société Hôtels Farmus Corporation, les conclusions de M.

X... a été embauché le 5 janvier 1988 par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) de l'Orne, pour assurer la mise en place d'un hôtel-restaurant destiné à accueillir

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mai 2022), le 1er janvier 2011, la société Louvre Hotels Group (la société Louvre Hotels) et la société Hôtel gril de [Localité 4] (la société [Localité 4]) ont conclu

le domaine de l'hôtellerie et dirigée par M.

En effet la Direction de l'hôtel Pôlat Renaissance, où sont hébergés les équipages, nous signale l'implication d'un PNC dans la disparition du portefeuille d'un client de l'hôtel.

DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Christophe X... et la société des HOTELS

Viviane, - LA SOCIETE BRASSERIE DE L'HOTEL DE VILLE, - LA SOCIETE BASTION DE LA MER, - LA SOCIETE CAFE DE LA PAIX, - LA SOCIETE COGEFIMMAT, - LA SOCIETE ROC CLUB, - LA SOCIETE IMMONEIGE

indépendants ... d'hôtels de faible capacité pour une éventuelle exploitation conjointe avec d'autres établissements !

avec son épouse, avait empêché le fonctionnement normal de cet hôtel et avait provoqué son endettement ; alors que, d'autre part, il résultait d'un document du 17 octobre 1977 que l'action disciplinaire

adjoint ou du maître d'hôtel second adjoint dont elle revendiquait la rémunération ; que dès lors, en énonçant que l'employeur ne contestait pas le fait que Mme X... exerçait les fonctions de maître d'hôtel

fermé au public pendant la nuit, et où, d'autre part, le prévenu n'a pas eu la volonté de les rendre publics, la porte de l'hôtel étant refermée et la seule autre personne présente étant l'amie de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement d'intérêt économique (GIE) Hôtel Mont-Vernon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Hôtel de l'Europe, société à responsabilité limitée, dont le siège est