l'environnement cinématographique, de sa programmation, de sa politique d'animation et d'accompagnement des œuvres, du volume d'activité et des résultats atteints en termes de fréquentation ; 2° Du projet de développement des emplois et des effets attendus

Article D253-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 63

Code de la sécurité sociale

Le directeur comptable et financier doit veiller à ce que les comptes courants soient régulièrement approvisionnés en fonction des décaissements effectifs attendus et à ce que les échéanciers mentionnés à l'article D. 225-1 qu'il transmet à l'Agence centrale

Article R1241-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 22 > 97

Code des transports

Une convention pluriannuelle passée entre Ile-de-France Mobilités et la Régie autonome des transports parisiens précise la consistance et la qualité du service attendu de la régie ainsi que les conditions d'exploitation de ses réseaux.

Article Annexe II

—

. - DONNÉES RELATIVES À L'APPLICATION Effets sur les organismes nuisibles, nature des effets attendus (ou mode d'action attendu). 5. - MÉTHODES D'ANALYSE Fournir une méthode validée pour l'analyse des substances actives dans les plantes traitées si des

LEGIARTI000034547291

—

Ces classes indiquent le niveau de qualité évalué pour un établissement par rapport au niveau de qualité attendu. Il est attendu (*) que 80 % des courriers de fin d'hospitalisation soient envoyés le jour-même de la sortie (0 jour).

Article 1

—

Elle vise en particulier les attendus du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.

Article D141-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 29 > 75

Code de l'énergie

Ces informations comprennent les modalités et le calendrier de mise en œuvre de ces mécanismes ainsi qu'une évaluation quantitative des effets attendus.

Article D312-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 89 > 94

Code de l'action sociale et des familles

besoins de chaque territoire, prévoit les modalités d'organisation, dans le respect des articles D. 312-10-17 à D. 312-10-21, de l'annexe 2-12 du présent code et des articles D. 351-10-1 à D. 351-10-3 du code de l'éducation, ainsi que les engagements attendus

Article D161-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 73 > 06

Code de la sécurité sociale

Cette saisine précise les délais attendus de publication. La haute autorité peut, de sa propre initiative, élaborer des guides et les listes de médicaments associées pour des situations cliniques quand elle l'estime pertinent.

Article D174-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 82 > 96

Code de la sécurité sociale

Lorsque le centre est en activité depuis moins de trois ans, ou en cas de circonstances particulières, l'activité prise en compte est celle prévue pour l'exercice en cause ; 3° Du coût moyen des dépenses d'activité attendu du centre au regard de son

Article ANNEXE I

—

Le calcul de l'électricité produite par cogénération est déterminé comme suit sur la base de l'exploitation effective ou attendue de l'unité dans des conditions normales d'utilisation. 1.

Article Annexe 2

—

Ergothérapeute Attendus nationaux Critères nationaux pris en compte 1 - Disposer d'aptitudes relationnelles - Aptitude d'écoute, de bienveillance, d'empathie 2 - Avoir un attrait pour les questions sanitaires et sociales : - Intérêt et connaissance

Article Annexe I a

—

Résultats attendus Le respect des procédures qualité.

Article Annexe 6

—

. - Usages attendus : Un dispositif d'éveil à la vigilance a pour objectif d'éveiller la vigilance des personnes présentant une déficience visuelle par détection tactile et visuelle mais ne présente pas de risque de chute.

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

produits ou services présentés déterminée par l'organisateur, dite nomenclature (si salon tel que défini aux 1° et 2° de l'article R. 762-4) (4) : Caractéristiques chiffrées (estimations) Surface nette (en mètres carrés) (3) (4) : Fréquentation attendue

Article D1151-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 43

Code de la santé publique

notamment : 1° Les informations relatives aux catégories de consommateurs qui doivent être exclus de l'utilisation du dispositif ou pour lesquelles des conditions particulières d'utilisation doivent s'appliquer ; 2° Une description des performances attendues

Article L5461-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 20

Code de la santé publique

de l'article 98 de ce règlement ; 24° Le fait, pour le fabricant d'un dispositif mentionné à l'article 1er du même règlement, établi en France ou dont le mandataire est établi en France : a) De ne pas informer de l'interruption ou de la cessation attendue

Article Annexe Ia

—

Résultats attendus - Remise d'un ouvrage conforme au dossier de chantier et aux normes en vigueur.

Article ANNEXE INTRODUCTIVE

—

UG2 Compétences de niveau 3 du référentiel de compétences attendues UG3 Compétences de niveau A2 du CECRL UG4

Article Annexe 4

—

Capacités et connaissances attendues : -disposer de compétences permettant d'adopter des comportements et des codes professionnels ; -disposer de capacités de prise de décisions, d'organisation et d'autonomie ; -disposer de compétences en matière d'expression

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