Codes de loi français

Article 12

.) ; 6.L'autorisation administrative de réalisation d'exercices pratiques sur feu réel ou la convention, le contrat autorisant ces exercices dans des conditions réglementaires ou un bac à feux écologiques à gaz.

Article Annexe I

les aires de réception et de stockage Produits aquatiques (1) Palettes, étagères Machine à glace, glace en Le respect des règles de stockage paillettes La propreté des lieux, pas de C2.2.2 Déconditionner, reconditionner Coffres, bacs

Article Annexe

La vidange dans un bac à air libre est autorisée lorsqu'une petite quantité de carburant reste dans le réservoir après pompage. Elle se fait alors par l'orifice inférieur du réservoir.

Article PE 15

Ne sont pas considérés comme appareils de cuisson ou de remise en température : - les appareils permettant le maintien en température des préparations tels que bacs à eau chaude, lampes à infrarouge ; - les fours micro-ondes d'une puissance unitaire inférieure

Article CO 53

sous-sols lorsque l'escalier permet d'accéder aux étages ; - la gaine de l'ascenseur n'abrite ni machine contenant de l'huile, ni réservoir d'huile, à l'exception des vérins, à condition que les canalisations contenant de l'huile soient rigides et qu'un bac

Article Annexe I

X X 5 - Défauts d'accessibilité, d'entretien et d'usure Vérifier l'entretien régulier des installations conformément aux textes en vigueur : accumulation des graisses et des flottants dans les installations, niveau de boues, nettoyage des bacs

Article Annexe

Cela concerne, sans restriction : -les formations de niveau I (à bac + 5) de type formation d'ingénieur, école de commerce, DESS,... ; -les formations de niveau II (à bac + 3 ou bac + 4) de type licence professionnelle, ou IUP ; -les formations de niveau

Article 4

suspensif de carburants en acquitté, et qui n'ont pas été utilisés aux fins auxquelles ils ont été déclarés, sous réserve de la constatation obligatoire par le service des douanes de la réalité du retour du produit et de son stockage effectif dans les bacs

Article 8

.) ; - l'autorisation de réalisation d'exercices pratiques sur feu réel dans des conditions réglementaires ou l'attestation d'utilisation d'un bac à feux écologiques à gaz, accompagnée du descriptif des possibilités offertes par le site d'exercices

Article 4

du permis de conduire attestant de sa réussite aux examens du permis de conduire d'une de ces catégories et d'un titre ou diplôme de conducteur routier du transport de marchandises (titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ou CAP, BEP ou BAC

Article Annexe unique (suite)

Equipements et aménagement de la cuisine ou du coin cuisine intérieur au logement Bac(s) à laver 50 Evier avec robinet mélangeur ou mitigeur avec sortie d'eau unique (eau chaude et eau froide) X 3 X X X X X Appareils

Article 5-10

Embarcadère pour bac ou car-ferry. ID13b. Port de commerce dont le trafic annuel de marchandise est supérieur à 20 000 tonnes. ID14a. Poste de distribution de carburant. ID14b.

Article A4241-53-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Les bateaux doivent, si la manœuvre visée au chiffre 1 est de nature à obliger d'autres bateaux, à l'exception des bacs, à modifier leur route ou leur vitesse, annoncer cette manœuvre en émettant, en temps utile : a) Trois sons prolongés suivis d'un

Article 5

suspensif de produits en acquitté, et qui n'ont pas été utilisés aux fins auxquelles ils ont été déclarés, sous réserve de la constatation obligatoire par le service des douanes de la réalité du retour du produit et de son stockage effectif dans les bacs

LEGIARTI000031600323

Liens avec d'autres certifications : Bac Pro SEN.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Plaques et "bacs" en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment, isolants sous bardage. Eléments en fibres-ciment. 3. Parois verticales intérieures et enduits Murs et cloisons. Poteaux (périphériques et intérieurs).

Article Annexe Ia

Entretien - des réseaux collectifs non visitables unitaires et séparatifs - des ouvrages annexes aux réseaux - des ouvrages d'assainissement non collectif Réalisation de l'intervention par pompage, curage, débouchage Nettoyage des ouvrages type bac

Article 5

l'établissement : 1° Travail des ouvriers spécialement employés à la conduite des fours, fourneaux, étuves, sécheries ou chaudières autres que les générateurs pour machines motrices, à la préparation des bains de décapage, au chauffage des cuves et bacs

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

Tout établissement de vente au détail de plus de 400 mètres carrés proposant en libre-service des produits alimentaires et de grande consommation se dote, à la sortie des caisses, de bacs de tri sélectif pour récupérer les déchets d'emballages issus des