principes prévus à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; 9° Contribuer à la régulation des crues par l'accroissement de la capacité de rétention des zones naturelles d'expansion des crues, le stockage de l'eau, un meilleur entretien des rivières

LEGIARTI000027973212

—

Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Esténos, Fos, Fronsac, Galié, Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

l'Ajoupa-Bouillon et Basse-Pointe, de la route nationale 3 qui traverse les communes de Le Morne-Rouge, l'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis et Fort-de-France, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

[SUITE] Départements RIVIERES ou PARTIE DE RIVIERES et canaux. GENRE DE NAVIGATION. POINT jusqu'où s'éténd l'action de l'inscription maritime. FLOTTABLES en trains. NAVIGABLES par bâteaux. INDRE-ET-LOIRE (Suite).

Article 3

—

de 40 mètres. 4 5 Plongée d'essai avec appareil nouveau ou technique nouvelle 10 10 (1) Le coefficient "nuit" s'applique aux plongées autres que celles effectuées en sous-marin, accomplies par visibilité nulle et notamment en eau de rivière

Article Annexe

—

Léopold Bellan Reconstruction complète des locaux et mise aux normes de sécurité LANGUEDOC-ROUSSILLON 12 500 ESAT CATAR Pézenas Association Centre Hérault (34) Mise aux normes de sécurité LIMOUSIN 200 000 ESAT Ateliers Nature (Saint-Bonnet-la-Rivière

Article 1

—

Collège de Rivière-Salée (Nouméa). Collège de Tadine (Maré). Collège Tuband (Nouméa). Collège de Wani (Houaïlou). Collège de Yaté (Yaté). Collège des Portes de Fer (Nouméa). Collège Edmée Varin (Dumbéa). Collège Francis Carco (Dumbéa).

Article L2331-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 43

Code général des collectivités territoriales

de tourbage ; 6° (Abrogé) ; 7° Le produit de la contribution spéciale imposée aux entrepreneurs ou propriétaires en cas de dégradation de la voie publique ; 8° Le produit des permis de stationnement et de location sur la voie publique, sur les rivières

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

TABLEAU, par Département, des parties des Fleuves et Rivières, et des Canaux navigables ou flottables en trains, sur lesquels la pêche sera exercée au profit de l'Etat, conformément aux dispositions des articles 1er et 3 de la Loi du 15 avril 1829 avec

Article Annexe I

—

......................................... ... 5,89 Danemark........................................................................ . 0,91 Djibouti........................................................................ ... 7,01 Dominique

Article CO 7

—

Si la façade de l'un des bâtiments domine la couverture de l'autre, l'une des dispositions suivantes doit être réalisée : - la façade est CF de degré deux heures sur 8 mètres de hauteur à partir de la ligne d'héberge, les baies éventuellement pratiquées

Article Annexe

—

Bulgarie - 4,00 % Cambodge 2,00 % Chine (Pékin) 4,00 % Colombie - 6,00 % Congo - 2,00 % Corée - 5,00 % Costa Rica 5,00 % Cuba 4,00 % Djibouti 4,00 % Dominicaine (République) - 2,00 % Dominique

Article L421-7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

Code monétaire et financier

-Dans l'exercice de ses missions, le comité des nominations s'assure que les organes sociaux ne sont pas dominés par une personne ou un petit groupe de personnes dans des conditions préjudiciables aux intérêts de l'entreprise de marché.

Article 333-2.07

—

être lancé par-dessus bord d'une hauteur au-dessus de l'eau n'excédant pas 4 mètres ; - est conçu pour des navigations, au cours desquelles des conditions modérées peuvent être rencontrées dans des zones côtières, grandes baies, estuaires, lacs et rivières

Article 7

—

terres ; 8° Des contestations relatives aux indemnités auxquelles peuvent donner lieu l'élargissement ou l'ouverture du nouveau lit d'un cours d'eau non navigable ni flottable, ainsi que les servitudes nécessaires pour l'exercice du hâlage sur les rivières

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 96

Loi du 21 juin 1865 relative aux associations syndicales

Peuvent être l'objet d'une association syndicale entre propriétaires intéressés l'exécution et l'entretien des travaux : 1° De défense contre la mer, les fleuves, les torrents et rivières navigables et non navigables, les incendies dans les forêts, landes

Article ANNEXE 15

—

La limite de la ZFU suit alors le chemin de la Rivière-du-Mât vers l'est, en limite de la parcelle BD 80, puis descend vers le sud entre les parcelles BD 67 et BD 68 ; elle suit alors vers l'ouest la limite du DPF de la rivière du Mât jusqu'à la RN 2

Article 2

—

Antigua-et- Barbuda, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Botswana, Brésil (Brasilia et Rio de Janeiro), Canada, Chili, Chine (Hong-Kong et Macao), Chypre, Corée, Costa Rica, Cook (îles), Croatie, Danemark, République dominicaine, Dominique

Article TABLEAU D

—

mécaniques ; - Maitres d’hôtel garni ; - Loueurs en garni ; - Individus tenant des maisons particulières D’accouchement, De santé, De retraite Des établissements d’orthopédie ; - Magasiniers ; - Entrepreneurs de roulage, De bains publics, De bains de rivière

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Départements RIVIERES ou PARTIE DE RIVIERES et canaux. GENRE DE NAVIGATION. POINT jusqu'où s'éténd l'action de l'inscription maritime. FLOTTABLES en trains. NAVIGABLES par bâteaux. AIN.

Page 7 · 340 résultats

← Précédent Suivant →