nationale des professeurs et des maîtres de conférences biochimistes des unités de formation et de recherche médicales ou son représentant. 3° Au titre du 3° de l'article 4 du décret du 9 octobre 2012 susvisé : ― le président de la Conférence des doyens

LEGIARTI000030665157

—

de la fédération régionale L'assemblée générale des membres, définis à l'article 1er constituant la fédération régionale, se réunit au moins une fois par an ; le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, le vice-président ou, à défaut, le doyen

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

L'assemblée spéciale procède sous la présidence de son doyen d'âge à l'élection de son président. Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs.

LEGIARTI000025799484

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Si, au premier tour de scrutin, aucun candidat n'a recueilli les suffrages nécessaires, il est procédé, au cours de la même réunion, à un deuxième tour de scrutin, à la suite duquel le candidat ayant recueilli le plus de voix, ou le doyen d'âge en cas

Article Annexe 1

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S 130 Conseiller auprès du doyen de la faculté de médecine de Bamako. 14 710 Mali. SR 7 Chef de projet FSP appui au PRODEC. - Modernisation de l'enseignement supérieur. 14 463 Moldavie.

Article Annexe 5

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gestion intégrée des ressources en eau. 14 710 Nigeria TE1E 9849 Conseiller technique de la présidence de la Commission de la CEDEAO. 12 700 Pakistan SR 9809 Conseiller du recteur en charge de l'éducation et de l'enseignement (doyen

LEGIARTI000050131972

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Si au premier tour de scrutin aucun candidat n'a recueilli les suffrages nécessaires, il est procédé, au cours de la même réunion, à un second tour de scrutin, à la suite duquel le candidat ayant recueilli le plus de voix, ou le doyen d'âge en cas d'égalité

Article (39 à 44)

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2152 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR 41 D 956 D 2152 BLOIS D 174 SAINT-GERVAIS-LA-FORET 41 D 675 D 976 NOYERS-SUR-CHER D 17 SAINT-AIGNAN 41 D 924 Limite département 41/28 OUZOUER-LE-DOYEN

LEGIARTI000026025899

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d'ingénierie et de management (IFCIM) de l'université Tongji. 13 715 CHINE AT1 2 Responsable administratif et financier de l'Institut franco-chinois de l'énergie nucléaire (IFCEN) auprès de l'université Sun Yat-sen de Canton. 13 705 CHINE AT1 3 Doyen

LEGIARTI000044283514

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L'élection a lieu sous la présidence du doyen d'âge du conseil d'administration. Article 15 Le président du conseil d'administration est élu pour une durée de trois ans. Son mandat n'est renouvelable que deux fois.

Article ANNEXE

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Les réunions du conseil d'administration sont présidées par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le doyen d'âge des administrateurs présents. 2.

Article Annexe

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Le doyen d'âge assure la présidence de la première réunion jusqu'à l'élection du président.

Article Annexe I

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Belforêt-en-Perche 154 E 10 en partie, 154 E 11,154 E 12,154 E 13 en partie Maison forestière Le Canard Maison forestière La Ferriere Bechet La Ferrière-Béchet AM 50, AM 51, AM 52 en partie Maison forestière La Mare Bodin La Ferriere au Doyen

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