sous le CD 28, à Noves, un tube d'acier d'une longueur de 25 mètres formé de segments soudés bout à bout au fur et à mesure de l'avancée du fonçage ; que ces travaux étaient exécutés par René Y... et Elian

Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M. Z... Bernard, Mme Y... Josette épouse XY..., M. Beldjilali XL..., Mme B... Marie-Jeanne épouse XJ..., M. C...

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Elvina JEANJON représentant le patient

établi par le Docteur [F] [K] en date du 21 mai 2026, Vu la demande d’audition du patient et sa non-réalisation du fait de son transfert dans un autre établissement, Vu les observations écrites de Me Elvina

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 décembre 2002), qu'Henri X... est décédé en 1970, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants, Louis, Armand, Philippe, Michel, Jérôme, Monique et Eliane

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Elvina JEANJONreprésentant le patient

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT, en date du 17 novembre 1999, qui, pour violences mortelles, a condamné Eliane

Le 1er Mai 1998, ELVIRA X... a parallèlement été embauchée, de façon verbale, par la SA TRESSOL en qualité de femme de ménage à temps partiel.

X..., en qualité de liquidateur amiable de la Société immobilière de la ville de Nice (SIVN), poursuivant la vente sur saisie immobilière d'un immeuble appartenant à la société Elisa, a fait délivrer à

Pascal ELVIRA D... et Mme Isabelle ELVIRA D... épouse A..., a été engagé le 23 juillet 2001 par M.

judiciaire de Lorient, d'avril 1997 à fin janvier 1998, volontairement et avec préméditation, commis des voies de fait, en l'espèce en adressant des courriers et des photos obscènes à Marie-Claire B..., Eliane

ANDRE Y..., AUX MOTIFS QUE, DIRIGEANTES DE FAIT DE LA SOCIETE ELVIGA EN LIQUIDATION DES BIENS, DAME BOUSSIN C...

Eliane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 juin 1998, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute, faux et usage, les a condamnés, chacun, à 18 mois

X..., liquidateur amiable, qui exerce des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la société Elisa, a demandé, par un dire déposé au cahier des charges, la prorogation du commandement de saisie

Le préfet à la suite du dépôt d'une demande d'asile par Juana Elina Y...

Y..., de Me Blanc, avocat de la société Nouvelle Eljika, les conclusions de M. Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

X..., de Me Parmentier, avocat de la société Elvia Assurances et de la société Elvia Y..., les conclusions de M.

Sargos, conseiller, les observations de Me Parmentier, avocat de la compagnie Elvia Assurances, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.