CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 192 résultats pour « Emmanuelle CHARLIER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:443190.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

15 novembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:442224.20220725

Admin. suprême

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c45d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

née le 16 Novembre 1957 à PARIS 14ème de nationalité française demeurant ... 91190 GIF SUR YVETTE représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me DROUHIN Karine, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2109053_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

A s'est vu proposer un logement de type T3, situé au 10 rue Emmanuel Chabrier à Villeneuve La Garenne et le bail correspondant a été signé le 9 juillet 2021.

Source officielle
CC

civ1

613722b0cd580146774002b3

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Emmanuel A..., demeurant ..., 2°/ de la Ligue nationale française contre le cancer, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Michèle Y..., épouse B..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e92e76cdc6046d472e57bf

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* Constate en conséquence l'extinction de l'instance et le dessaisissement du tribunal ; * Met les entiers dépens de l'instance à la charge du demandeur.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b5bbcdc6046d4720665a

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

* Constate en conséquence l'extinction de l'instance et le dessaisissement du tribunal ; * Met les entiers dépens de l'instance à la charge du demandeur.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e908e3cdc6046d472ba142

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* Constate en conséquence l'extinction de l'instance et le dessaisissement du tribunal ; * Met les entiers dépens de l'instance à la charge du demandeur..

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:441820.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 novembre 2021. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451379.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00665

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

Charles A..., M. Anatole A..., Mme Brihilda A..., M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454107.20220614

Admin. suprême

14 juin 2022

14 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 14 juin 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6a0f5cfacdc6046d477c757f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort Grosse délivrée le à : -Me Myriam CHARKI -PORELLI Emmanuelle, Procureur de la République NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [Q] [A] épouse

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c7c97ccb8dca058e3e788d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ordonnance, assisté de Mme Nezha BOURIABA, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 06 juillet 2022 à 16h30, Signée par Monsieur Emmanuel

Source officielle
CC

soc

613722d5cd580146774020d6

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Charles Emmanuel X..., demeurant Château du Thubeuf, Saint-Michel de Thubeuf, 61300 l'Aigle, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 février 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

613722d5cd58014677402104

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Jean-Yves, Charles B..., 2°/ Mme Martine, Gabrielle Y..., épouse B..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d21f

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Charles X... né le 10 octobre 1974 à PARIS demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90095

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

APPELANT : Monsieur Erick X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : COMMUNE

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Emmanuel P, demeurant ... ; M. Olivier Q, demeurant ... ; M. Philippe R, demeurant ... ; M. Vincent S, demeurant ... ; M. Aymeric T, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Emmanuel Y...

Source officielle

Page 7 sur 60

← PrécédentSuivant →