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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Henri TRISCORNIA du chef de blessures involontaires
61372652cd58014677424a72
24 juin 2003
gauche sur un état antérieur existant constitué d'une scoliose vertébrale avec rééducation et corset dans l'enfance, et pour laquelle, cliniquement, il apparaît une élévation du moignon de l'épaule, des
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200848
26 mai 2016
l'espèce, la caisse avait par courrier dont l'hôpital Léon Bérard avait accusé réception le 9 juin 2010, notifié à celui-ci sa décision de reconnaître la nature professionnelle du "traumatisme direct épaule
61372566cd5801467741d67b
26 octobre 1994
causalité entre les lésions décrites dans le certificat médical du docteur A... et la dispute n'est pas certain ; "alors que constitue une violence légère le fait de secouer une personne par les épaules
613725adcd5801467741fb45
2 octobre 1996
septembre 1991, Conchita De X... a signé une lettre adressée au procureur du Puy dans laquelle elle a précisé avoir vu le 29 juin 1991, Maurice A... bousculer son frère Bernard à coups de poing et d'épaule
soc
61372384cd5801467740ad74
4 mai 2000
ses deux branches : Attendu que, par décision du 19 mars 1996, la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge, au titre du tableau n° 57 A des maladies professionnelles, l'affection de l'épaule
613722c3cd580146774012a5
4 décembre 1996
Y..., faisait état, outre les séquelles relevées par l'expert touchant l'épaule droite, de séquelles de traumatisme crânien et d'une gêne fonctionnelle douloureuse au membre inférieur gauche, et soulignait
ECLI:FR:CCASS:2023:C200268
16 mars 2023
médecin-conseil, qui retenait que l'affection déclarée entrait dans les prévisions du tableau n° 57 des maladies professionnelles, précisait qu'il s'agissait d'une tendinopathie chronique non rompue de l'épaule
Chambre Sociale-Section 3
69f43c53cdc6046d472ddb75
30 avril 2026
La patiente est en bon état général dont l'élévation antérieure active de l'épaule droite s'effectue à 170 degrés comme l'épaule gauche.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200199
9 février 2017
; que la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 1] (la caisse) ayant refusé, le 10 juillet 2007, de prendre en charge la pathologie affectant l'épaule gauche, Mme [G] a saisi d'un
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100170
7 février 2018
deuxième branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 21 juin 2014, la société TRT autos a acquis un véhicule automobile Alfa Roméo GT à l'état d'épave
ECLI:FR:CCASS:2018:C201391
8 novembre 2018
, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant été prise en charge pour deux maladies au titre du tableau 57 A, déclarées consolidées le 10 septembre 2011, le taux d'incapacité étant fixé à 8 % pour chacune des épaules
ECLI:FR:CCASS:2016:C200091
21 janvier 2016
d'une maladie professionnelle au titre d'une tendinopathie de la coiffe de l'épaule droite par décision du 5 janvier 2011.
6137262acd58014677423736
9 octobre 2001
. ; qu'elle a déclaré non seulement que Jean-Luc Z... l'avait attrapée par l'épaule et tirée un mètre ou deux en direction de son véhicule, mais encore qu'il l'avait insultée et pourchassée en la suivant
61372563cd5801467741d437
5 mars 1997
il se trouvait seul; que Saïd Z... a toujours affirmé que son frère n'avait commis aucune violences sur Marc Y... et aucune trace de violences n'a été médicalement constatée, même si une douleur à l'épaule
ECLI:FR:CCASS:2018:C200751
31 mai 2018
caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) ayant pris en charge, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, la rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule
ECLI:FR:CCASS:2020:C200926
8 octobre 2020
, salariée de la société Nouvelle Roger de Lyon (l'employeur), a souscrit le 26 octobre 2016 une déclaration de maladie professionnelle pour une « lésion distale de la coiffe des rotateurs des deux épaules
6137254acd5801467741c81c
11 juin 1991
; qu'en dépit du témoignage des époux A..., voisins communs des deux antagonistes, signalant au terme de relations des faits peu conciliables entre elles que Charles Z... paraissait souffrir d'une épaule
ECLI:FR:CCASS:2023:C200933
28 septembre 2023
victime), employé en dernier lieu à compter du 23 juillet 2018 en qualité de monteur réseau par la société [4] (la société), a déclaré le 21 janvier 2019 une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule
6137262ccd5801467742384a
26 mars 2002
totale de travail pendant plus de 3 mois, soit étendu au cas de l'enfant à naître ; "2 ) en tout état de cause que François-Marie X... faisait valoir dans ses conclusions d'appel, que la dystocie des épaules
61372696cd58014677426cca
25 janvier 2006
était Ion D... ; que, même si les investisseurs pouvaient se douter que Daniel X... et Jean-Claude Y... n'étaient pas les réels découvreurs de l'épave, il reste que les investisseurs n'ont pas été informés