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419 résultats pour « Florence FRANCHE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE II
6,55 : : : : : Champagne - : : : Ardenne : 3,95 : : : : : Centre : 2,82 : : Corse : 1,72 : : Franche-Comté
Article Annexe à l'article A951-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49
Organisme de recouvrement des cotisations du régime général compétent pour le recouvrement de la redevance prévue à l'article L. 951-1 du code de la sécurité sociale - Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Bourgogne, Champagne, Ardenne, Lorraine, Alsace, Franche-Comté
Article Annexe 2 à l'art. R611-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 31
ANNEXE 3 INTERRÉGIONS ET RÉGIONS ACTIFS RETRAITÉS TOTAL Alsace, Lorraine, Franche-Comté 1 1 2 Rhône-Alpes 3 1 4 Aquitaine, Poitou-Charentes, Pays de la Loire 3 1 4 Bourgogne, Centre, Limousin 1 1
Article Annexe 4
aéronautique, transports terrestres et maritimes Excellence 5 ans Aéronautique et spatial Auvergne-Rhône-Alpes Mobilité, aéronautique, Excellence 5 ans Energie et construction : vers des villes intelligentes et bas carbone "Green City" Bourgogne-Franche-Comté
Article L2334-18-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95
entre le double de la population des zones urbaines sensibles et, à compter de 2017, des quartiers prioritaires de la politique de la ville et la population totale de la commune, et l'autre égal à un, augmenté du rapport entre la population des zones franches
Article 42
-Des zones franches urbaines - territoires entrepreneurs sont créées dans des quartiers de plus de 10 000 habitants particulièrement défavorisés.
Article 3
visée à l'article 2 peuvent être consultées aux préfectures de Côte-d'Or et de Haute-Saône, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Article Annexe
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Franche-Comté. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dinard. Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes, site de Voiron.
ANNEXES NUMÉRO CODE OFFICIEL COMMUNE DÉPARTEMENT RÉGION OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRET NOMBRE 1 64001 AAST PYRÉNÉES-ATLANTIQUES NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR AAST 1 2 25003 ABBENANS DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES
Belfort, site de Belfort Nord - Franche-Comté 3. Besançon, site de Besançon 4. Chalon-sur-Saône, site de Chalon-sur-Saône 5. Dijon, site de Dijon Bocage 6. Mâcon, site de Mâcon 7. Nevers, site de Nevers 6.
LEGIARTI000029479043
Programme CTE transfrontalier France - Suisse Préfet de région Franche-Comté, préfet du Doubs Régions intégrées au périmètre : Rhône-Alpes, Franche-Comté.
LEGIARTI000050672774
974009 6714200 2022_LOT4_ZN_25_02_S1 1 2024_01_25-03 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2022_LOT4_ZN_25_03 Saules BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saules 942321 6674043 2022_LOT4_ZN_25_03_S1 1 2024_01_25-04 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2022_LOT4
Article 1
collectivités de Martinique et de Guyane ; - la région Auvergne-Rhône-Alpes, à laquelle sont rattachés les Hospices civils de Lyon et les centres hospitaliers universitaires de Clermont-Ferrand, de Grenoble-Alpes et de Saint-Etienne ; - la région Bourgogne Franche-Comté
sauvages visée à l'article 2 peuvent être consultées aux préfectures de Haute-Saône et du Jura, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
LEGIARTI000019713349
RÉGIONS MONTANTS Alsace 1 190 574 Aquitaine 606 084 Auvergne 0 Basse-Normandie 0 Bourgogne 687 500 Bretagne 726 310 Centre 984 505 Champagne-Ardenne 0 Corse 0 Franche-Comté 612 190 Haute-Normandie 0 Ile-de-France 2 187 465 Languedoc-Roussillon
Article 238 bis HH
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 43 > 43
Aucune augmentation du capital ne peut être agréée dans les conditions mentionnées à l'article 199 unvicies lorsque la limite de 25 % est franchie.
LEGIARTI000050672710
Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_016 CORPOYER-LA-CHAPELLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 818561 6717765 1 2020_01_21-6 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_119 CHAMPIGNOLLES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 819130 6662925
Dans le troisième type doivent être distingués, en mines franchement ou épisodiquement grisouteuses, sous le signe 3 B : Les chantiers qui ne sont pas baignés par l'aérage principal ; Les chantiers qui sont baignés par l'aérage principal, mais dont le
Le nombre d'unités de contrôle d'inspection du travail est réparti comme suit : RÉGIONS NOMBRE D'UNITÉS DE CONTRÔLE Grand Est 20 dont : Nouvelle-Aquitaine 22 dont : Auvergne-Rhône-Alpes 30 dont : Normandie 12 dont : Bourgogne-Franche-Comté
Article R424-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 73
générale au plus tôt le Date de clôture générale au plus tard le Corse Premier dimanche de septembre Dernier jour de février Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Poitou-Charentes, Limousin, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Franche-Comté
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