Par un arrêté du 14 janvier 2020, il l'a placée en congé de maladie ordinaire du 1er janvier au 29 février 2020.

Frédéric Aladjidi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la SA SIFA, - les conclusions de M.

greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Isabelle Z... ... 35190 TREVERIEN appelante, comparante en personne, assistée de Me Valérie HOMO, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur Frédéric

F...conseiller régional qui s'est dit avoir été surpris et choqué par le différend manifeste entre Olivier X...et son président, par l'attitude irrespectueuse du directeur et par le malaise profond qui

A C, représenté par l'AARPI Malabre et Ouangari, agissant par Me Malabre, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Limoges n° 2300407 du 23 mai 2023 ; 2°) d'annuler

Elle fait observer par ailleurs que les faits rapportés ne mettent en évidence la survenance d’aucun évènement susceptible d’être à l’origine de ce malaise cardiaque.

DES INSTITUTIONS SOCIALES MARITIMES (AGISM) ayant son siège [Adresse 6] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric

DES INSTITUTIONS SOCIALES MARITIMES (AGISM) ayant son siège [Adresse 6] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric

DES INSTITUTIONS SOCIALES MARITIMES (AGISM) ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric

a perdu le contrôle du véhicule qu'il conduisait à 178 km/h, sur une route où la vitesse est limitée à 90 km/h ; que le véhicule s'est écrasé contre la pile d'un pont ; que deux de ses passagers, Frédéric

Frédéric, - X... Jacques, - A... Z...

grande instance de LIMOGES ET Syndicat de COPROPRIÉTÉ ROOSEVELT JACOBINS REPRÉSENTE PAR SON SYNDIC LA SOCIÉTÉ NEXITY, demeurant 15 Place de la République-87000 LIMOGES Représentée par Me Frédéric

société d'Avocats, L'affaire a été entendue en audience publique le 1 er juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Frédéric

Jean-Marie A..., demeurant allée des Tilleuls à Saint-Macaire (Gironde), 3°/ M. Jean B..., demeurant ..., 4°/ M. Frédéric C..., demeurant ..., 5°/ M. X... Charrier, demeurant ..., 6°/ M.

La maladie de la concluante est directement liée à son activité professionnelle, compte-tenu de la dégradation de son état de santé psychologique.

[D] a été nommé directeur régional FEAP et détaché en Malaisie pour la période du 1er août 2019 au 31 juillet 2021 au sein de la société Crisplant Malaysia.

Frédéric B... a fourni à M.

Frédéric X..., - M. Aziz Y..., - M.

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Fontainebleau, 4 octobre 2001) que le jeune Frédéric

aggravés après le jugement puisqu'elle allait être reconnue en longue maladie et ne percevra qu'un demi-traitement.