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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

187 résultats pour « François DIZIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article (21 à 29)

—

DIJON Boulevard de Chèvre Morte DIJON 21 Boulevard de Chèvre Morte Boulevard de l'Ouest DIJON Boulevard des Clomiers DIJON 21 Boulevard des Clomiers Boulevard de Chèvre Morte DIJON Boulevard François

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Grand-Bourg, Morne-à-l'Eau I, Morne-à-l'Eau II, Pointe-à-Pitre I, Pointe-à-Pitre II, Pointe-à-Pitre III, Saint-Louis 2e circonscription Cantons de : La Désirade, Le Gosier I, Le Gosier II, Le Moule I, Le Moule II, Petit-Canal, Port-Louis, Saint-François

Article Annexe

—

; Ponthion ; Possesse ; Pringy ; Puellemontier ; Rachecourt-sur-Marne ; Rachecourt-Suzémont ; Reims-la-Brûlée ; Les Rivières-Henruel ; Robert-Magny-Laneuville-à-Rémy ; Roches-sur-Marne ; Rupt ; Sailly ; Saint-Amand-sur-Fion ; Saint-Chéron ; Saint-Dizier

LEGIARTI000032711150

—

du Montgardé Aubergenville 78 Centre hospitalier de Versailles, site d'André Mignot Le Chesnay 78 Centre hospitalier des Courses Maisons-Laffitte 78 Polyclinique de la région mantaise Mantes-la-Jolie 78 Centre hospitalier François

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DE LA MARNE Commune de Morsains (1) Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 Commune de Clesles Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2016 Communes de Mairy-sur-Marne, Muizon (1), Prouilly (1), Reims-la-Brûlée (1), Vitry-le-François

Article 2

—

Paralympiques ” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 8 août au 11 août 2024, le site de “l'Hôtel de ville - zone A”, situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, entre la rue de Lobau, la place Saint-Gervais et la rue François-Miron

Article Annexe

—

CREUSE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-DIZIER-LA-TOUR 1 232 46063 CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINTE ALAUZIE 1 233 27568 SAINTE-MARTHE EURE NORMANDIE

Article ANNEXE 33

—

Saint-Dizier (département de la Haute-Marne) : Le Vert-Bois, Le Grand-Lachat - rue des Alouettes jusqu'à la rue André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à

Article 1

—

Musée François Pompon. Semur-en-Auxois. Musée municipal. Nièvre (58). Château-Chinon. Musée du costume. Château-Chinon. Musée du Septennat. Clamecy. Musée d'art et d'histoire Romain Rolland. Cosne-Cours-sur-Loire. Musée de la Loire.

Article (60 à 69)

—

D1004 Marmoutier 67 D1420 A352 Dorlisheim Limite départements 67/88 Saâles 67 D1422 D426 Niedernai D83 Sélestat 67 Avenue du Rhin Tunnel de l'Etoile Strasbourg Rue François

LEGIARTI000051282806

—

RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 123 45 BRICY T ARMEE DE L'AIR ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE SECTION AIR 30.321 50 QUERQUEVILLE R ARMEE DE L'AIR CENTRE MILITAIRE DE COORDINATION ET DE CONTROLE 80.910 52 SAINT-DIZIER

LEGIARTI000035979744

—

ANNEXE PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe

LEGIARTI000029214672

—

d'enseignement français à l'étranger homologués NOM PAYS VILLE ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria Afrique du Sud Johannesburg * (1) * * Ecole française François

Article Annexe II

—

Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon, mazout) : de 1969 à 1974 ; CIMA, puis INTERNATIONAL HARVESTER France (IHF), puis TENNECO, puis CASE, puis POCLAIN, puis SOCIETE VALFOND, Chemin du Closot, 52100 SAINT-DIZIER

Article ANNEXE V

—

Puy-en-Velay (Le) 43 3 Yssingeaux 45 3 Pithiviers 45 1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot 47 4 Nérac 48 2 Mende 48 1 Florac 51 3 Reims 51 4 Vitry-le-François

Article Annexe

—

Canaux du François, du Vauclin et du Marin. A 100 mètres de l'embouchure.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

Caen-Cherbourg à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 78° Le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 79° Le Centre de lutte contre le cancer François

LEGIARTI000051283058

—

DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 123 45 BRICY T ARMÉE DE L'AIR ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE SECTION AIR 30.321 50 QUERQUEVILLE R ARMÉE DE L'AIR CENTRE MILITAIRE DE COORDINATION ET DE CONTROLE 80.910 52 ST DIZIER

Article 1

—

Université ; Université Charles de Gaulle - Lille 3- SHS ; Université Lumière - Lyon 2 ; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers ; Université Rennes 2 ; Université de Strasbourg ; Université Jean Jaurès - Toulouse 2 ; Université François

LEGIARTI000029523754

—

Saint-Priest (69) A 43 A 42 Vaulx-en-Velin (69) N 353 Fegersheim (67) D 1083 Extrémité N 353 Eschau (67) N 356 Lille (59) A 1 D 656 Wasquehal (59) N 4 Phalsbourg (57) D 38 N 333 Thiébauménil (54) N 4 Pontault-Combault (77) N 104 N 44 Vitry-le-François

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