Frédéric, - D... de E... Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...

Aux termes de ses conclusions en date du 30 juillet 2010, Frédéric X...sollicite que soit réformée la décision entreprise en ce qui concerne Simon et que celui-ci réside en alternance chez ses deux parents

qualité d'assureur dommages ouvrage au titre du contrat 53 779 916), dont le siège social est [Adresse 2] cedex - RCS de [Localité 2] B 542110291 Partie défenderesse : assistée du cabinet CHETIVAUX SIMON

Frédéric X..., Antonio X... et Michel Z... en qualité de délégués syndicaux des établissements " Roland Bonnard ", " Le Verger " et " Simone Veil ", le tribunal d'instance retient qu'il résulte de l'article

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Vincent LASSALLE SAINT JEAN, et Frédéric AGUILAR Juges, Assistés de Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Délibérée par les mêmes Juges,

et JUSTON SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Octobre 2010 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 09

CREDIPAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Frédéric TOCQUET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

qualité d'assureur dommages ouvrage au titre du contrat 53 779 871), dont le siège social est [Adresse 2] cedex - RCS de [Localité 2] B 542110291 Partie défenderesse : assistée du cabinet CHETIVAUX SIMON

Jugement prononcé en audience publique le 09/04/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

assistée de Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Hervé BB... ... 31470 FONSORBES représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Simon COHEN, avocat au barreau

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au Barreau du MANS Affaire N° RG 25/00525 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IMVQ DEMANDEUR : Monsieur [J] [F] né le [Date naissance

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

la donataire s'en réservant l'usufruit jusqu'à son décès ; que Marie-Louise X... est décédée le 9 avril 2009, laissant pour lui succéder Jean-Jacques, Véronique, Marie-Dominique Y..., son petit-fils, Simon-Olivier

CREDIT LOGEMENT Représentant : Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [K] [O] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP

Maria, épouse O..., ZIMMER Denise, veuve O..., SIMON L..., épouse X..., X...